Délibérations
Bienvenue dans le module délibérations du site www.cctdm.fr. Vous pouvez ici retrouver chaque délibération de la Communauté de communes, par thématique ou par date.
Bureau du 13/12/2022
Bureau du 29/11/2022
Conseil du 29/11/2022
Finances / Budget
Mobilité
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT en lien avec la compétence sociale
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) piscine intercommunale 2018-01
Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) barrage d'Aubusson d'Auvergne 2018-02
Décision modificative n°2 Budget principal
Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers
Décision modificative n°1 Budget politique de la ville
Décision modificative n°1 Budget ZA Matussière
Décision modificative n°1 Budget ZA l'Ache
Approbation du budget primitif (BP) 2023 de la zone d'activités La Chauprillade
Subvention complémentaire au CIAS
Attribution de compensation définitives
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2023
Créances éteintes
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade
Modification du tableau des emplois suite à modification de la durée de service
Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIFPH)
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Puy-de-Dôme
Titres restaurants pour les agents de Thiers Dore et Montagne 2023-2026
Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône Alpes et la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne
Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Ludovic Minchin - Kévin Delage - Sébastien Mezeix - Jérôme Bernard
Cession de la parcelle AA n°230 à Chabreloche
Zone d'activités économiques de Racine : régularisation vente de parcelles à la SCI Erica Immo
Bureau du 08/11/2022
Conseil du 03/11/2022
Bureau du 18/10/2022
Bureau du 20/09/2022
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Culture
Centre aquatique communautaire
Saison culturelle 2022-2023 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2022-2023
Saison jeunes pousses 2022-2023 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention triennale 2022/2025, du programme d'action 22/23 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région
Conseil du 20/09/2022
Finances / Budget
Centre aquatique communautaire
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Patrimoine / Bâtiments
Economie
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale
Décision modificative n°1 Budget principal
Décision modificative n°2 Budget annexe espaces d'activités
Vote du budget production d'énergies
Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Prélèvement
Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Reversement
Modification du tableau des emplois
Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le CDG63
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d'une protection internationale (BPI)
Convention de partenariat avec l'IAE- Université Jean Monnet de Saint-Etienne
Convention de portage avec l'établissement public foncier (EPF) pour l'Ilot Conchette
Contrat écologic : nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de sport et de loisirs (ASL)
Bureau du 06/09/2022
Bureau du 12/07/2022
Conseil du 12/07/2022
Bureau du 14/06/2022
Bureau du 31/05/2022
Bureau du 24/05/2022
Conseil du 24/05/2022
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Patrimoine / Bâtiments
Finances / Budget
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
Affaires scolaires
Désignation d'un nouveau membre de la Communauté de commune au sien du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume
Création d'un comité social territorial commun entre d'EPCI et le CIAS
Modification du tableau des effectifs : création d'emplois permanents
Convention territoriale partenariale entre l'université Clermont Auvergne, Thiers Dore et Montagne et la ville de Thiers
Accord cadre entre la société publique (SPL) "GAIA" et Thiers Dore et Montagne
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA
Taxe de séjour
Convention de reversement de recettes service commun éducation
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa
Subvention complémentaire à la maison du tourisme
Bureau du 11/05/2022
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Convention de partenariat entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et l'association pour le droit à l'initiative économique
Bureau du 14/04/2022
Bureau du 22/03/2022
Conseil du 22/03/2022
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Patrimoine / Bâtiments
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Culture
Vote des comptes de gestion 2021 Budget principal
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe SPANC
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Matussière
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques du Champ du Bail
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économies de Lagat
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine II
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Felet 2
Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe politique de la ville
Vote des comptes administratifs 2021 budget général
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe SPANC
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Matussière
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Lagat
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine II
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Felet II
Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe politique de la ville
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe déchets ménagers
Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe SPANC
Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Champ de Bail
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine II
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Felet 2
Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe politique de la ville
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Vote des taux de fiscalité
Fixation de la taxe GEMAPI
TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur
Création budget annexe zone d'activités économiques de l'Ache
Vote des budgets 2022 budget général
Vote des budgets 2022 budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2022 budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2022 budget annexe SPANC
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Matussière
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Racine II
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Lagat
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Felet 2
Vote des budgets 2022 budget annexe ZA de l'Ache
Vote des budgets 2022 budget annexe politique de la ville
Vote des subventions
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2021-01 relative à l'écopole
Reprise sur provisions Budget principal
Rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT
Bureau du 08/03/2022
Conseil du 01/02/2022
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Création de deux emplois dans le cadre du dispositif adultes relais
Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
Assurance statutaire des agents affiliés CNRACL
Création de deux emplois non permanents dans le cadre d'un contrat de projet "conseiller numérique" et d'un contrat de projet "animateur club entreprises"
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Demandes de financements
Bureau du 18/01/2022
Bureau du 04/01/2022
Bureau du 30/11/2021
Conseil du 30/11/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Tourisme
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Animation vie sociale / Politique de la ville
SPANC / Gestion de l'eau
Précision sur le règlement intérieur des assemblées
Transfert de l'activité de l'Etablissement Public Administratif Centre Social Intercommunal (EPA CSI) à la Communauté de communes
Mise à jour du tableau des effectifs
Instauration du "forfait mobilités durables"
Organisation du temps de travail
Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP
Modification de la durée hebdomadaire de travail
Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) intention de création
Modification des statuts n°5 de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne
Modification de l'intérêt communautaire
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote
Notification des attributions de compensation et attributions de compensation d'investissement pour 2021
Créances éteintes (Budget principal et budget espace d'activités)
Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers
Décision modificative n°2 budget annexe espaces d'activités
Décision modificative n°2 budget politique de la ville
Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière
Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Racine 2
Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Lagat
Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme
Création d'une 4ème entreprise à but d'emploi (EBE) prise de participation
Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise Passion Vélo
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise CSI CSBG
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier 5
Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de MAtussière
Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de Lagat
ZAE de l'Arche à Puy-Guillaume : Acquisition de terrains auprès de la Commune
Bureau du 02/11/2021
Bureau du 13/10/2021
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
PIG de la Montagne Thiernoise - demande de contributions
PIG du pays de Courpière : demande de contributions
PIG de Thiers : demande de contributions
Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités teritoriales" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire des gens du voyage de Thiers
Bureau du 30/09/2021
Bureau du 22/09/2021
Conseil du 22/09/2021
Economie
Finances / Budget
Mobilité
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Prélèvement
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Reversement
Affectation des résultats de cloture du syndicat d'exploitation informatique du pays thiernois (SEIPT)
Décision modificative n°1 budget principal
Décision modificative n°1 budget annexe politique de la ville et de l'habitat
Budget annexe politique de la ville et de l'habitat : attribution d'un fond de concours
Convention de participation financière équipement vélos
Bureau du 07/09/2021
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Culture
Déchets ménagers
Economie
Finances / Budget
Mobilité
PIG de la Montagne Thiernoise : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions
PIG départemental : Demande de contribution
PIG de Thiers : demandes de contributions
Opération d'amélioration de l'habitat privé modification de contribution
OPAH-RU demande de subvention - Ilot Conchette
Point sur l'étude pré-opérationnelle programme d'amélioration de l'habitat PIG unifié
Projet de logements sociaux d'OPHIS sur Courpière
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché à procédure adaptée de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle
Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2022 (DETR)
Conseil du 15/07/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Santé
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat
Création du budget annexe Racine II
Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités
Création du budget annexe Racine II
Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG
Bureau du 06/07/2021
Finances / Budget
Agriculture / Forêt / Environnement
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu
Bureau du 24/06/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Agriculture / Forêt / Environnement
Finances / Budget
Animation vie sociale / Politique de la ville
Tourisme
Santé
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Culture
Déchets ménagers
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne
Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : avenant au marché de suivi-animation avec SOLIHA Loire-Puy de Dôme
Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : avenant au marché de suivi-animation avec Soliah Loire-Puy de Dôme
Bureau du 09/06/2021
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
SPANC / Gestion de l'eau
Agriculture / Forêt / Environnement
Tourisme
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021
Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions
PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
PIG de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021
Bureau du 19/05/2021
Bureau du 04/05/2021
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Patrimoine / Bâtiments
SPANC / Gestion de l'eau
Economie
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions
PIG du pays de Courpière : demandes de contributions
PIG de Thiers : demandes de contributions
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Bureau du 31/03/2021
Bureau du 10/03/2021
Conseil du 10/03/2021
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Patrimoine / Bâtiments
Animation vie sociale / Politique de la ville
Vote des comptes de gestion 2020 : budget principal
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe SPANC
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Matussière
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE du champ de Bail
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Racine
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Lagat
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Felet 2
Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe politique de la ville
Vote du compte de gestion 2020 du syndicat d'exploitation informatique du pays Thiernois (SEIPT)
Vote des comptes administratifs 2020 - budget général
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe SPANC
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Matussière
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Racine
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Lagat
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Felet 2
Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe politique de la ville
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe déchets ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Champ du Bail
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Felet 2
Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe politique de la ville
Vote des taux de fiscalité
Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Fixation de la taxe GEMAPI
TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur
Vote des budgets 2021 budget général
Vote des budgets 2021 budget annexe déchets ménagers
Vote des budgets 2021 budget annexe espaces d'activités
Vote des budgets 2021 budget annexe SPANC
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA de Matussière
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Champ du Bail
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Racine
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Lagat
Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Felet 2
Vote des budgets 2021 budget annexe politique de la ville
Vote des subventions 2021
Reprise sur provisions Budget principal
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Clôture de l'AP/CP n°2019-01 relative à la création d'un centre technique
Création de l'AP/CP n°2021-01 relative à l'écopôle
Bureau du 23/02/2021
Finances / Budget
Economie
SPANC / Gestion de l'eau
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Tourisme
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles
Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière demandes de contributions
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Bureau du 28/01/2021
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Mobilité
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contribution
PIG départemental : modification de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers : demande de contribution
PIG départemental : modification de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions
Conseil du 28/01/2021
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Déchets ménagers
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2021
Attribution de compensation provisoires des communes pour 2021
Service commun "éducation" : amortissement des biens d'équipement et refacturation aux bénéficiaires
Attribution d'un fond de concours
Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie
Bureau du 17/12/2020
Finances / Budget
Animation vie sociale / Politique de la ville
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville
Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage
Conseil du 17/12/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Animation vie sociale / Politique de la ville
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
SPANC / Gestion de l'eau
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Adoption du règlement intérieur
Retrait des délibérations : modification de l'intérêt communautaire et cession de la boulangerie de Celles-sur-Durolle
Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)
Désignation de l'agence départementale d'ingénierie territoriale comme déléguée à la protection des données pour la Communauté de communes TDM
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire de Thiers et Puy-Guillaume
Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative mixte paritaire de transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV) du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme
Adhésion au groupement de commande et approbation de la convention constitutive pour un marché de travaux concernant notamment l'espace France service (EFS) - fabrique de territoire
Modification du tableau des effectifs
Modification de la durée hebdomadaire de travail
Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : création du service commun communication
Création du service commun archives
Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : adhésion au service commun informatique
Convention avec la ville de Thiers relative à des interventions techniques
Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre la Communauté de communes TDM et les communes
Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Social Intercommunal
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote
Modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale
Modification de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT
Notification des attributions de compensations et attributions de compensation d'investissement pour 2020
Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget principal
Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget annexe déchets ménagers
Décision modificative n°1 - budget ZAE de Lagat
Décision modificative n°1 - budget ZAE du Champ du Bail
Décision modificative n°1 - budget ZAE de Matussière
Décision modificative n°2 : budget ZAE de Racine
Convention portant sur la labélisation territoire vélo avec la Fédération Française de !cyclotourisme (FFCT)
Autorisation de versement d'avance sur subvention à l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM
Retrait de délibération : taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution
Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3
Bureau du 05/11/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Culture
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers
Conseil du 05/11/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Déchets ménagers
SPANC / Gestion de l'eau
Changement du représentant titulaire de la Communauté de communes au sein de l'ADUHME
Modification du tableau des emplois
Avenant n°1 à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG63
Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
Adhésion à la mission relative à l'accompagnement et à la gestion des situations d'inaptitude physique par le CDG63
Instauration du télétravail au sein de TDM
Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers
Décision modificative n°2 : budget principal
Décision modificative n°2 : budget espaces d'activités
Décision modificative n°1 : budget annexe ZAE Racine
Création du budget Établissement Public Administratif (EPA)
Création d'une commission des marchés à procédure adaptée (CMAPA)
Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : désignation des membres
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle
Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes
Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019
Bureau du 15/10/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Demande de subvention au titre de la DETR 2020 création d'un centre technique intercommunal
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) au titre des grands projets création d'un centre technique intercommunal
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) de l'étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat unifié
Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG départemental : Demandes de contributions
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Bureau du 17/09/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Animation vie sociale / Politique de la ville
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Tourisme
Culture
Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat privé unifié approbation du plan de financement et demandes de subventions
Convention avec la direction départementale des finances publiques concernant une nouvelle organisation des trésoreries
Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme
Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme
Saison culturelle 2020-2021 Participation à l'accueil des automnales 2020-2021
Jeunes Pousses 2020-2021 approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la région AURA et au département du Puy-de-Dôme
Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2020/2021 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA
Conseil du 17/09/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Economie
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
SPANC / Gestion de l'eau
Patrimoine / Bâtiments
Animation vie sociale / Politique de la ville
Déchets ménagers
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes au sein de la SCIC Toi & Toits
Adhésion aux missions relatives à l'assistance retraite exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
Modification de l'intérêt communautaire
Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2002 - prélèvement
Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2020 - reversement
Modification de l'attribution de compensation provisoire 2020 de la commune de Thiers - régularisation
Taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération
Décision modificative n°1 - budget principal
Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers
Décision modificative n°2 : budget politique de la ville
Décision modificative n°1 budget espaces d'activités
Correction erreur matérielle affectation des résultats budget SPANC
Garantie d'emprunts à OPHIS pour prêt accompagnant un programme d'aménagement de logements sociaux à Courpière
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Polat et fils
SPANC : modification des statuts de la régie
Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) de l'agence de la transition écologique
Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SIEG 63 pour la fourniture d'électricité des contrats de type C2, C3, C4 et C5
Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle
Bureau du 27/08/2020
Finances / Budget
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Economie
Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Tourisme
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services
Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne
Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM
Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions
PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions
OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions
Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne
Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM
Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne
Conseil du 15/07/2020
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Finances / Budget
Procès-verbal - élection du Président - feuille de proclamation
Composition du bureau et détermination du nombre de Vice-Président.e.s
Élection des Vice-Président.e.s
Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s
Délégation au bureau communautaire et au Président
Création des commissions thématiques
Composition de la commission d'appel d'offres
Désignation des membres du Comité Technique (CT)
Désignations des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du VALTOM
Désignation des délégués aux organismes extérieurs "SPL LAÔ" et "Station verte"
Désignation des délégués à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement de gestion de l'eau versant de la Dore (CLE DU SAGE DORE)
Désignation des délégué.e.s au sein du SIEG
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du syndicat mixte du Parc Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de la formation grand cycle de l'eau sur le bassin versant de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Syndicat Mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du Syndicat ferroviaires du Livradois Forez
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire
Désignation des représentants de la Communauté de communes au sein de la formation SCOT du syndicat Mixte du Parc Livradois Forez
Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente politique touristique du Livradois Forez : désignation des représentants
Désignation des délégué.e.s au sein du CNAS
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'EPF SMAF
Désignation des représentants de communes de Dorat, Neronde sur Dore et Sermentizon au sein du SIAD de Lezoux
Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADHUME
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein d'initiative Thiers Ambert
Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADIL 63
Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein d'ATMO AURA
Désignation de représentants au sein de l'AGSGV63
Désignation du représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'association randonnées en Livradois Forez
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'ANDES Association Nationale des Élus en Charge du Sport
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein des communes forestières
Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois
Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020 au titre du contrat de ruralité construction du centre aquatique de la Communauté de communes
Projet de construction du centre aquatique de la Communauté de communes TDM : demande de subvention au titre du contrat ambition région
Conseil du 20/02/2020
Finances / Budget
Affaires générales / Vie institutionnelle / Ressources Humaines
Economie
Tourisme
Culture
Aménagement de l'espace / Urbanisme / Habitat
Agriculture / Forêt / Environnement
Vote des taux de TEOM
Vote des taux de fiscalité
Coefficient TASCOM
Fixation de la taxe GEMAPI
Vote des comptes de gestion 2019 - budget principal
Vote des comptes de gestion 2019 - budget déchets ménagers
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget espaces d'activités
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget SPANC
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Matussière
Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Champs du Bail
Vote des comptes de gestion 2019- budget ZA Racine
Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Lagat
Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Felet 2
Vote des comptes de gestion 2019- Budget politique de la ville
Vote des comptes administratifs 2019 - budget général
Vote des comptes administratifs 2019 - budget déchets ménagers
Vote des comptes administratifs 2019- budget espaces d'activités
Vote des comptes administratifs 2019- budget SPANC
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Matussière
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Champ du Bail
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Racine
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Lagat
Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Felet 2
Vote des comptes administratifs 2019 - budget politique de la ville
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget général
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - Budget déchets ménagers
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget espaces d'activités
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget SPANC
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Matussière
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Champ du Bail
Affectation des résultats du compte administratif 201 9 - budget ZA Racine
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Lagat
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Felet 2
Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget politique de la ville
Vote du budget général 2020
Vote du budget déchets ménagers
Vote du budget espaces d'activités 2020
Vote du budget SPANC 2020
Vote du budget ZA Matussière 2020
Vote du budget ZA Champ du Bail 2020
Vote du budget ZA Racine 2020
Vote du budget Za Lagat 2020
Vote du budget ZA Felet 2020
Vote du budget politique de la ville 2020
Vote des adhésions 2020
Vote des subventions 2020
Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01
Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-02
Bilan et modification de l'AP-CP n°2019-01