Délibérations

Bienvenue dans le module délibérations du site www.cctdm.fr. Vous pouvez ici retrouver chaque délibération de la Communauté de communes, par thématique ou par date.

Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif osons nager  
Conventions de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) "Atrium" et "les Monts qui Pétillent"  
Avis sur la demande d'autorisation d'exploitation (renouvellement et extension) d'une carrière et ses installations situées sur Courpière et Sermentizon   Opération d'amélioration de l'habitat privé programme d'intérêt général (PIG) de TDM demandes de contributions  
Convention de partenariat avec les communes pour la programmation de la saison culturelle intercommunale  
OPERATION D'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE - PIG - DEMANDES DE CONTRIBUTIONS  
PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THIERS DORE ET MONTAGNE AU CHALLENGE MOBILITE  
VERSEMENT DES AIES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE - PROGRAMME REHABILITATION GROUPEES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT  
ECONOMIE DE PROXIMITE : ATTRIBUTION D'AIDES DIRECTES AUX ENTREPRISES DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2023   Contrat de ville : validation des actions - attributions de subventions  
Demande de financement LEADER pour la maitrise d'œuvre relative aux aménagements cyclables à Thiers  
Liste des délibérations  
Modification des statuts de Territoire d'énergie Puy-de-Dôme   Convention dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes avec le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Règlement et charte déontologique du Conseil Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance   Conventions et avenants pour la mise à disposition de services entre la Communauté de commune et les communes d'Aubusson d'Auvergne, La Monnerie le Montel, Palladuc et Puy-Guillaume  
Compte de gestion 2022 - Budget principal   Compte de gestion 2022 - Budget déchets ménagers   Compte de gestion 2022 - Budget espaces d'activités   Compte de gestion 2022 - Budget SPANC   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Matussière   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Lagat   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Champ du Bail   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Racine II   Compte de gestion 2022 - Budget ZA Fellet II   Compte de gestion 2022 - Budget ZA de l'Ache   Compte de gestion 2022 - Budget Politique de la Ville   Compte de gestion 2022 - Budget production d'énergies   Comptes administratifs 2022 - Budget Principal   Comptes administratifs 2022 - Budget déchets ménagers   Comptes administratifs 2022 - Budget Espaces d'activités   Comptes administratifs 2022 - Budget SPANC   Comptes administratifs 2022 - Budget Matussière   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Lagat   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Racine II   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA Felet II   Comptes administratifs 2022 - Budget ZA l'Ache   Comptes administratifs 2022 - Budget Politique de la Ville   Comptes administratifs 2022 - Budget production d'énergies   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget général   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe espaces d'activités   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe déchets ménagers   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe SPANC   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Matussière   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Lagat   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Racine II   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA Felet II   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe ZA l'Ache   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe Politique de la Ville   affectation des résultats du compte administratif 2022 - budget annexe production d'énergies   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   Vote des budgets 2023 - Budget Général   Vote des budgets 2023 - Budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2023 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2023 - Budget annexe SPANC   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA Felet II   Vote des budgets 2023 - Budget annexe ZA L'Ache   Vote des budgets 2023 - Budget annexe Politique de la Ville   Vote des budgets 2023 - Budget annexe Production d'énergies   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2021-01 relative à l'écopôle   Création de l'autorisation de programme / crédits de paiement AP-CP n°2023-01 relative à la création d'un multi accueil et relais petite enfance   Suppression de l'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)  
Zone de Lagat - Création d'une servitude de passage   Zone d'Activités Économiques de Matussière : acquisition de la parcelle BL 268 appartenant à la commune de Thiers   Convention de servitude entre ENEDIS et la Communauté de communes pour le raccordement d'une parcelle dans la zone d'activités économiques de Matussière  
Avenant 2023 à la convention d'objectifs et de moyens à la Maison du Tourisme du Livradois Forez  
Convention opération de revitalisation du territoire (ORT)   Nouvelles démarches pour entrer dans une opération de revitalisation des territoires (ORT)   Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 4 logements à Courpière  
Convention DASTRI  
Convention d'édition, de maintenance, de distribution et de diffusion des circuits de randonnées pédestres en Livradois Forez   Convention de groupement de commandes "destination grand air"  
Opération d'amélioration de l'habitat privé  
Convention d'aménagements réciproques entre la Communauté de commune TDM et un bénévole  
Convention de partenariat avec l'association cultures du cœur  
Liste des délibérations  
Rapport d'orientation budgétaire 2023  
Désignation des représentants à la maison du tourisme  
Manifeste pour une stratégie industrielle territoriale  
Projet de logements sociaux d'OPHIS à Châteldon   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023   Programme de construction d'une crèche et d'un accueil pour le relais petite enfance à Thiers : demande de subvention au titre de l'appel à projets FEDER 2023  
Dispositif j'apprends à nager (JAN) et plan aisance aquatique (PAA)   Activités aquatiques été 2023   Tarifs été 2023 centre aquatique  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions  
Méthodologie de mise en réseau des bibliothèques  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour l'élaboration d'un nouveau plan de gestion pour le site de la Tourbière du Sapey (espace naturel sensible)  
Demande de subvention pour l'opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif - programme 2023  
Liste des délibérations  
Prise de capital supplémentaire SPL GAIA   Attribution de compensation provisoire 2023   Bilan et modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale  
Évolution du protocole de télétravail   Adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion du Puy-de-Dôme   Modification du tableau des effectifs   Motion de soutien  
Résiliation de l'accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges de fournitures courantes et de services en cours entre la la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne   Présentation du nouvel accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des charges entre la SPL GAIA et Thiers Dore et Montagne   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier Perceval   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Florent POULY  
Avis portant sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme  
Avenants contrats de reprise de matériaux  
Convention de coordination de la maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la création de voirie-réseau-divers (VRD) à Thiers   Groupement de commandes : maitrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements cyclables, la rénovation et la réalition de voirie-réseaux divers (VRD) à Thiers  
Convention pour l'achat de matériel et de fournitures pour le RASED et les écoles de la circonscription éducation nationale de Thiers  
Modification du plan de financement de l'extension de la ferme intercommunale du Chandalon, à Arconsat  
Convention de groupement de commande - étude de développement du plus grand espace VTT de France "Destination grand air""  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   Opération de l'amélioration de l'habitat privé de la montagne thiernoise versement exceptionnel d'acompte de contribution   Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH) multi-sites demandes de contributions  
Opération de revitalisation des territoires ORT  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de construction d'un écopole à Thiers : rassemblement des services publics courant au développement durable et d'une recyclerie - demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)  
Achat d'équipements pour les établissements scolaires - demande de subvention au titre de la dodation d'équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)  
Souscription d'un prêt de 729 000€ à la caisse d'épargne pour financement des investissements   Aide exceptionnelle à la commune de Lachaux  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   Convention avec la CAF pour l'amélioration de l'habitat privé  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contractualisation avec l'entreprise SAICA pour la reprise du flux gros de magasin  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement jeunesse   Gestion des lieux d'accueil enfants parents (LAEP) : choix du prestataire  
Modification de la convention d'accueil des gens du voyage / circassiens pour le stationnement exceptionnel  
Tarifs enlèvement et tri des déchets   Tarif vente de poulaillers  
Éducation : tarif la Catiche  
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention 2022/2027, du programme d'actions 2022/2023 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
OPAH MULTI SITES : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2022   PIG de TDM : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2022  
Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT en lien avec la compétence sociale   Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) piscine intercommunale 2018-01   Modification autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP) barrage d'Aubusson d'Auvergne 2018-02   Décision modificative n°2 Budget principal   Décision modificative n°1 Budget déchets ménagers   Décision modificative n°1 Budget politique de la ville   Décision modificative n°1 Budget ZA Matussière   Décision modificative n°1 Budget ZA l'Ache   Approbation du budget primitif (BP) 2023 de la zone d'activités La Chauprillade   Subvention complémentaire au CIAS   Attribution de compensation définitives   Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote en 2023   Créances éteintes  
Candidature au programme LEADER 2023-2027 du GAL du Puy-de-Dôme  
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade   Modification du tableau des emplois suite à modification de la durée de service   Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIFPH)   Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Puy-de-Dôme   Titres restaurants pour les agents de Thiers Dore et Montagne 2023-2026  
Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône Alpes et la Communauté de commune Thiers Dore et Montagne   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à Ludovic Minchin - Kévin Delage - Sébastien Mezeix - Jérôme Bernard   Cession de la parcelle AA n°230 à Chabreloche   Zone d'activités économiques de Racine : régularisation vente de parcelles à la SCI Erica Immo  
Versement d'une avance sur la subvention 2023 à la maison du tourisme  
Garantie d'emprunt pour l'amélioration de 4 logements à Courpière   Convention CAUE   Convention pôle départemental pour la lutte contre l'habitat indigne (PDLHI)  
Règlement intérieur des déchetteries   Règlement de collecte   Convention de groupement de commande analyses règlementaires des rejets "effluents liquides"   Convention de groupement de commande entretien et curage des réseaux et équipements hydrauliques  
Convention avec Billom communauté pour le contrat territorial Litroux-Jauron   Approbation du contrat territorial milieux aquatiques des affluents de l'Allier et convention avec Vichy communauté  
Convention territoriale globale (CTG)   Relais petite enfance  
Liste des délibérations  
Candidature à la démarche SCHEM'ACTEE pour l'élaboration du schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)   Examen de l'avant-projet définitif (APD) de l'extension de la ferme intercommunale de Chandalon, a Arconsat  
Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CCTDM : demandes de contributions   OPAH MULTI SITES  
Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif " France services " pour l'année 2022   Adhésion a la fédération des centres sociaux  
Motion de soutien aux deux communes s'opposant au projet de centrale hydroélectrique sur la Credogne  
Création du budget annexe ZAE de la Chaupillade   Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d'aménagement   Minoration de l'attribution de compensation de la commune de Thiers relative à la gestion de la piscine  
Création d'un service commun "marchés publics et assurances" et adhésion de la ville de Thiers   Groupement de commandes location, entretien et nettoyage des vêtements de travail  
Acquisition des parcelles de la SCI le Champ Parrot  
Acquisition de parcelles au Puy de Montoncel   Approbation de la charte pour une gestion concertée des bois noirs et du Puy de Montoncel  
Contrat d'objectif déchets organiques et économie circulaire (CODOEC)   Cessation de la convention de collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)   Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)  
Liste des délibérations  
Projet d'acquisition site ex rexo sur la commune de Dorat   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Convention pour l'intervention du secteur familles au collège la Durolle : accompagnement à la scolarité éducative  
Protocole d'accord transactionnel groupe PLG  
Protocole d'accord transactionnel Ecovert Boilon   Protocole d'accord transactionnel Claustre environnement  
Comité d'usagers structures collectivités petite enfance  
Avenant assurances Pillot  
Aménagement du lac d'Aubusson d'Auvergne , actualisation du plan de financement  
Modification de l'avant projet détaillé pour la construction de l'écolopole  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Saison culturelle 2022-2023 : demande de subvention au CD63 / conventions dans le cadre de la saison départementale "impulsions" 2022-2023   Saison jeunes pousses 2022-2023 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle - approbation de la nouvelle convention triennale 2022/2025, du programme d'action 22/23 et de son plan de financement prévisionnel et demande de subvention à la DRAC et à la Région  
Modification des tarifs du centre aquatique  
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale   Décision modificative n°1 Budget principal   Décision modificative n°2 Budget annexe espaces d'activités   Vote du budget production d'énergies   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales en lien avec le pacte fiscal et financier 2022 - Reversement  
Modification autorisation de programme / crédits de paiement (AP6CP) - Piscine intercommunale  
Modification du tableau des emplois   Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le CDG63   Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d'une protection internationale (BPI)   Convention de partenariat avec l'IAE- Université Jean Monnet de Saint-Etienne   Convention de portage avec l'établissement public foncier (EPF) pour l'Ilot Conchette   Contrat écologic : nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de sport et de loisirs (ASL)  
Acquisition des parcelles YB 259 / 260 / 261 / 309 Chez Catharin à Thiers   Achat des parcelles AA 100 et 101 à La Monnerie-le-Montel (Les Châtilles)  
Cession de terrain à la société CEP   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier de Marothy  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de l'année 2021  
SPANC : rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2021   Contrat territorial de la Dore 2ème cycle 2023-2025   Modification du tarif des contrôles ventes pour les immeubles en assainissement non collectif  
Engagement de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne à la Charte Natura 2000  
Liste des délibérations  
Convention de partenariat pour l'intermédiation unis-cité  
Convention de partenariat pour l'intermédiation unis-cité  
Attribution du marché de travaux concernant la végétalisation de la zone d'activités économiques de Matussière à Thiers   Reversement de subvention à Inserfac  
Contrat de prêt auprès de la banque des territoires pour le financement des investissements : budget annexe déchets ménagers  
Approbation de la charte des droits et des devoirs de l'usager de l'Espace France Service (EFS) de Courpière  
Approbation du règlement intérieur de l'Espace de co-travail de l'EFS de Courpière   Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit de l'EFS de Courpière  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Opération d'amélioration de l'habitat privé : PIG de Thiers   Opération d'amélioration de l'habitat privé : PIG de la Montagne Thiernoise  
Liste des délibérations  
Création du budget annexe rattaché production d'energies  
Contrat d'apprentissage   Adhésion au centre d'innovation sociales Clermont Auvergne (CISCA)  
Zone d'Activités Économiques de l'Ache à Puy-Guillaume : cession de terrain à la société Hinderchied Antoine   Zone d'Activités Économiques de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Vetalians  
Plan d'Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS) et règlement intérieur du centre aquatique communautaire  
Transfert de propriété du collège de Puy-Guillaume  
Contrat éco mobilier nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les jouets et articles de bricolage et de jardin (AJB)   Contrat écologic nouvelle filière responsabilité élargie du producteur pour les articles de bricolage et de jardins thermiques (ABJ)  
Création de places d'accueil collectif nombre et localisation des places de crèches supplémentaires   Avis à donner aux porteurs de projets "petite enfance"  
Désignation d'un membre au syndicat mixte des transports urbain du bassin thiernois  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Tarif de la grignoterie du centre aquatique  
Avenants au marché de travaux de réhabilitation du siège  
Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Contrat de prêt auprès de la banque des territoires pour le financement des investissements : budget annexe déchets ménagers   Tarifs du centre aquatique  
Piscine de Saint-Rémy sur Durolle : Proposition d'activités sur les saisons estivales  
Tarification des sorties dans le cadre des "quartiers d'été"  
OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2021   Programme d'Intérêt Général (PIG) de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2022  
Convention billetterie avec la maison du tourisme 2022-2024   Convention animations pêche au lac d'Aubusson d'Auvergne   Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Convention billetterie avec la maison du tourisme 2022-2024  
Convention animations pêche au lac d'Aubusson d'Auvergne  
Tarifs de la boutique du lac d'Aubusson d'Auvergne   Contrat de ville : validation des actions attributions de subventions   Contrat de prêt auprès de la caisse d'épargne pour financer les investissements 2022 du budget principal  
Contrat de ville : validation des actions attributions de subventions   Contrat de ville : proposition de création d'un fonds de participations des habitants  
Service commun instruction des autorisations du droit des sols  
Attribution de marché travaux bâtiment de la déchèterie de saint Remy-sur-Durolle  
Dispositifs plan aisance aquatique et j'apprends a nager   Composition du comité social territorial commun TDM/CIAS   Contrat d'assurance des risques statutaires  
Tarifs de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne   Demande de subvention 2022 de l'association solidarité paysans en Auvergne  
Tarifs de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne   Règlement intérieur de la base de loisirs et de l'espace nautique  
Approbation de la charte de développement des projets photovoltaïques dans le Puy-De-Dôme  
Opérations d'amélioration de l'habitat - PIG de la Montagne Thiernoise  
Désignation d'un nouveau membre de la Communauté de commune au sien du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume   Création d'un comité social territorial commun entre d'EPCI et le CIAS   Modification du tableau des effectifs : création d'emplois permanents   Convention territoriale partenariale entre l'université Clermont Auvergne, Thiers Dore et Montagne et la ville de Thiers   Accord cadre entre la société publique (SPL) "GAIA" et Thiers Dore et Montagne   Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa  
Avenant du marché global de performance pour la construction du centre aquatique  
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire   Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA   Taxe de séjour   Convention de reversement de recettes service commun éducation   Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa   Subvention complémentaire à la maison du tourisme  
Zone d'activités économiques de matussiere cession de terrain a l'entreprise SELARL Damien Labidoire notaire   Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain a l'entreprise SCI BIMA  
Taxe de séjour   Subvention complémentaire à la maison du tourisme  
Avenant n°1 à la convention de coopération horizontale 2021-2023 du service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH)  
Acquisition de parcelles forestières sur Augerolles  
Convention de refacturation dépollution des bennes amiantées   Convention de refacturation de prestations de caractérisation sur les ordures ménagères résiduelles (OMR), les déchets encombrants des ménages et les bio déchets  
Convention de reversement de recettes service commun éducation  
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne   Économie de proximité attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Convention de partenariat entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et l'association pour le droit à l'initiative économique  
Attribution des marchés de travaux pour l'extension et la mise en accessibilité des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de Thiers : demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise demande de contribution   PIG départemental Demande de contribution   Evolution des modalités de calcul du droit d'emplacement de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers  
Tarifs du centre aquatique  
Tarifs du centre aquatique  
Convention de partenariat avec les espaces de vie sociale (EVS) Atrium et les Monts qui pétillent   Sollicitation de subvention leader pour l'étude locaux vacants / programmation commerciale  
Participation de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne (TDM) au challenge mobilité  
Candidature à l'appel à projet (AAP) France Relance "réhabilitation des aires permanentes d'accueil des gens du voyage" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Thiers  
Sollicitation de subvention leader pour l'étude locaux vacants / programmation commerciale  
Convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance et d'entretien entre le Communauté de communes Thiers Dore et Montagne et les communes du service commun éducation  
Attribution des marchés suivi animation OPAH mutualiste et PIG de Thiers Dore et Montagne   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise demande de contribution   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Reversement de la subvention perçue par l'EPA centre social au profit de l'association Benaz production  
PIG de Thiers : demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise demandes de contributions  
Attribution de marché aménagement des extérieurs du siège de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention de partenariat avec l'association ensemble parents et éducateurs (EPE63)  
Vote des comptes de gestion 2021 Budget principal   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Matussière   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques du Champ du Bail   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économies de Lagat   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine II   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2021 budget général   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Felet II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe déchets ménagers   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe SPANC   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Champ de Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine II   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Création budget annexe zone d'activités économiques de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget général   Vote des budgets 2022 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2022 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2022 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2021-01 relative à l'écopole   Reprise sur provisions Budget principal   Rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT  
Modification du tableau des effectifs : création d'emploi permanent  
Zone d'activité de l'Ache à Puy-Guillaume cession de terrain à la société Auvermaint   Zone d'activité économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise SCI Bima   Convention de partenariat territoire d'industrie Lezoux Thiers Ambert Montbrison  
Groupement de commande Thiers Dore et Montagne / ville de Thiers pour l'aménagement des extérieurs du siège de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne  
Convention territoriales globale validation de l'annexe 6 relative aux "bonus territoire"  
Signature d'un contrat territoire lecture avec la DRAC  
Attribution de marché réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Appel à projets entreprendre au cœur des territoires appui à la candidature du Parc Naturel Régional Livradois Forez  
Actualisation de la composition du comité de pilotage (COPIL) de plan climat air énergie (PCAET) et de la démarche territoire énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)  
Programme d'intérêt général (PIG) de Thiers demandes de contributions   Programme d'intérêt général (PIG) du pays de Courpière demandes de contributions  
Règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans  
Motion pour le maintien des moyens affectés aux écoles du territoire de TDM  
Motion de soutien indication géographique couteau laguiole  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2022   Attribution de compensation provisoires pour 2022   Étalement des charges dommage ouvrable piscine intercommunale - budget principal  
Création de deux emplois dans le cadre du dispositif adultes relais   Convention de soutien à la politique de la réserve militaire   Assurance statutaire des agents affiliés CNRACL   Création de deux emplois non permanents dans le cadre d'un contrat de projet "conseiller numérique" et d'un contrat de projet "animateur club entreprises"   Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)   Demandes de financements  
Zone d'activités économiques de l'Aches à Puy-Guillaume : cession de terrains à la société Cohin Energy   Zone d'activités économiques de l'Aches à Puy-Guillaume : cession de terrains à la commune de Puy-Guillaume   Cession de terrains à la commune de Viscomtat  
Convention de partenariat 2022-2024 avec la maison du tourisme du Livradois Forez  
Nouvelle organisation des dispositifs habitat (OPAH et PIG)   Extension de l'autorisation préalable de mise en location à Puy-Guillaume et à la Monnerie le Montel  
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)  
Promotion des métiers de la forêt et du bois auprès des collégiens  
Groupement de commande relatif à la gestion des huiles usagées   Convention de groupement de commandes collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques (DDS)   Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés ( PLPDMA)  
Achat d'une parcelle à Iloa  
Convention avec le collège la Durolle à La Monnerie Le Montel  
Convention de partenariat avec l'association ensemble parents éducateurs (EPE63)   Convention de partenariat avec unis-cité  
GR89 Chemin de Montaigne approbation du nouveau plan de financement prévisionnel et demande de subvention dans le cadre du leader  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions  
PIG de la Montagne Thiernoise demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : Demande de contribution  
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne  
Subvention Smart City - Plateforme Numérique  
Subvention Smart City - Plateforme Numérique  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) jeunesse  
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU demande de contribution  
Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'un écopole  
Renouvellement des marchés de transport déchetteries  
Avenants de prolongation de délais au marché de travaux du siège social de la Communauté de communes  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Règlement de fonctionnement de la commission de d'attribution des places en établissement d'accueil du jeune enfant  
Conclusion études transfert compétence eau-assainissement  
Sollicitation d'une subvention dans le cadre du plan de relance "socle numérique dans les écoles élémentaires"  
Précision sur le règlement intérieur des assemblées   Transfert de l'activité de l'Etablissement Public Administratif Centre Social Intercommunal (EPA CSI) à la Communauté de communes   Mise à jour du tableau des effectifs   Instauration du "forfait mobilités durables"   Organisation du temps de travail   Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) intention de création   Modification des statuts n°5 de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne   Modification de l'intérêt communautaire  
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote   Notification des attributions de compensation et attributions de compensation d'investissement pour 2021   Créances éteintes (Budget principal et budget espace d'activités)   Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°2 budget annexe espaces d'activités   Décision modificative n°2 budget politique de la ville   Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière   Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Racine 2   Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Lagat   Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme   Création d'une 4ème entreprise à but d'emploi (EBE) prise de participation   Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM  
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise Passion Vélo   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise CSI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier 5   Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de MAtussière   Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de Lagat   ZAE de l'Arche à Puy-Guillaume : Acquisition de terrains auprès de la Commune  
Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme  
OPAH-RU conventionnement avec l'EPF - Ilot Conchette   Extension de l'autorisation préalable de mise en location à Puy-Guillaume et à La Monnerie-Le-Montel  
Avenant n°1 au contrat départemental d'ingénierie forestière renouvelant pour trois ans l'animation territoriale forestière   Avenant n°1 au contrat départemental d'ingénierie agricole renouvelant pour trois ans l'animation territoriale agricole  
Approbation de la convention de coopération entre la poste, la ville de Thiers et Thiers Dore et Montagne relative à l'intégration des offres France Services dans le bureau de poste de Thiers centre urbain  
Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM  
Désignation d'un nouveau représentant de la Communauté de communes au sein du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume   Association géront social santé - clic de Thiers  
Programme d'intérêt général (PIG) de la montagne thiernoise demande de contributions   Programme d'intérêt général (PIG) du pays de Courpière demande de contributions   OPAH-RU de Thiers demande de contribution  
Acquisitions foncières zones humides contrat territorial dore  
Etudes relatives au développement de la pratique du vélo dans la vallée de la Dore phase 3  
Etudes relatives au développement de la pratique du vélo dans la vallée de la Dore phase 3  
PIG de la Montagne Thiernoise - demande de contributions   PIG du pays de Courpière : demande de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités teritoriales" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire des gens du voyage de Thiers  
Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités territoriales" pour l'équipement informatique destiné au grand public de l'Espace France Service (EFS) Fabrique de territoire  
Constitution du comité de pilotage (COPIL) dédié à la mise en œuvre de l'opération Solaire Dôme  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Candidature de TDM appel à projets "territoires des lacs du Massif Central"  
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) au titre de l'ingénierie de suivi animation   PIG du pays de Courpière : demandes de subventions auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) au titre de l'ingénierie de suivi-animation  
Marché de fourniture de produits d'entretien  
Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2021/2022 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA  
Création d'une commission départementale du suivi de la sécurisation des passages à niveau  
Conseiller numérique  
Attribution d'un fond de concours   Solidarité paysans du Puy-de-Dôme agriculteurs en difficultés  
Fixation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises (CFE)  
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Reversement   Affectation des résultats de cloture du syndicat d'exploitation informatique du pays thiernois (SEIPT)   Décision modificative n°1 budget principal   Décision modificative n°1 budget annexe politique de la ville et de l'habitat   Budget annexe politique de la ville et de l'habitat : attribution d'un fond de concours   Convention de participation financière équipement vélos  
Convention de participation financière équipement vélos   Convention d'occupation du domaine public  
Désignation des représentants de la Communauté de communes siégeant au conseil d'administration et à l'assemblée générale de la société publique locale (SPL) pour le développement économique, social, solidaire et environnemental  
Convention d'utilité sociale Auvergne habitat  
Participation financière et signature d'une convention association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) ville de Thiers/TDM  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de l'année 2020  
Rapport sur le prix et la qualité du service du SPANC de l'année 2020  
Motion de soutien à la fédération nationale des communes (FNCOFOR) dans la cadre du contrat d'objectifs et de performance (COP) état - office national des forêt (ONF) 2021-2025  
PIG de la Montagne Thiernoise : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé modification de contribution   OPAH-RU demande de subvention - Ilot Conchette   Point sur l'étude pré-opérationnelle programme d'amélioration de l'habitat PIG unifié   Projet de logements sociaux d'OPHIS sur Courpière  
Sollicitation de financement leader pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans et des séjours organisés par la Communauté de communes TDM  
Saison jeunes pousses 2021-2022 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Saison culturelle de TDM 2021-2022 : demande de subvention au conseil départemental et participation à l'accueil des automnales 2021-2022  
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché à procédure adaptée de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2022 (DETR)  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention confrérie du couteau "Le Thiers"  
Transport à la demande : sommet de l'élevage  
Modification du tableau des emplois   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre CCTDM et la Commune de Courpière   Contrat d'apprentissage   Motion   Motion de soutien au collège Condorcet à Puy-Guillaume  
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités   Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat   Création du budget annexe Racine II   Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG  
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités   Création du budget annexe Racine II   Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG  
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat  
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat  
Création de la commission intercommunal d'accessibilité  
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme   Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu  
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme  
Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu  
Motion de soutien à l'usine de Vertolaye / groupe Sanofi   Composition du comité de pilotage études d'aménagement du lac  
Contrat de relance et transition écologique  
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne   Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement  
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne  
Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu   Tarifs du Lac d'Aubusson d'Auvergne   Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer sur un espace "plage sans tabac"  
Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer sur un espace "plage sans tabac"  
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)   Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat   Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : avenant au marché de suivi-animation avec SOLIHA Loire-Puy de Dôme   Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : avenant au marché de suivi-animation avec Soliah Loire-Puy de Dôme  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Mise en réseau des lieux de lecture publique signature d'un contrat territoire lecture (CTL)  
Concours pour la maîtrise d'œuvre pour la construction d'un écopole  
Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021   Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Signature avec le fond national zéro chômeur  
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021  
Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021  
Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État  
Piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle : proposition d'activités sur la saison estivale  
Contrat de ville : validation des actions et des subventions pour 2021  
Avenant convention Jeunes Pousses  
Solaire Dôme : choix de l'entreprise chargée de l'installation   Solaire Dôme : choix du bureau de contrôle   Solaire Dôme : approbation du plan de financement et sollicitation de subventions auprès de la Région, du Département et de l'État pour l'installation de centrales photovoltaïques  
Petites villes de demain : plan de financement du poste de chef de projet  
Tarif de la base de loisirs d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions  
Avenant au marchés de travaux de réhabilitation du siège social  
Avenant au marchés de travaux de réhabilitation du barrage d'Aubusson d'Auvergne  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeur de Logue Durée (TZCLD)  
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) dédié à la réalisation d'un schéma directeur de desserte forestière intercommunal  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif "j'apprends à nager"  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de la montagne thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions  
Projet data center  
Règlement de fonctionnement des multi-accueils  
Demande de subvention pour l'acquisition foncière de parcelles en bord de Dore   Fixation d'un tarif de droit de voirie pour l'installation d'un camion ambulant dans la ZAE de Racine   Demande de subvention des associations pour l'organisation d'évènements culturels en 2021  
Demande de subvention pour l'acquisition foncière de parcelles en bord de Dore   Fixation d'un tarif de droit de voirie pour l'installation d'un camion ambulant dans la ZAE de Racine  
Avenants marché de travaux de modernisation des ouvrages - barrage d'Aubusson d'Auvergne  
Demande de subvention des associations pour l'organisation d'évènements culturels en 2021  
Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire suite à modifications   Aide à la reprise d'activité et à la création pour les agents territoriaux privés d'emploi  
Vote des comptes de gestion 2020 : budget principal   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Matussière   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE du champ de Bail   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Racine   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Lagat   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote du compte de gestion 2020 du syndicat d'exploitation informatique du pays Thiernois (SEIPT)   Vote des comptes administratifs 2020 - budget général   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Matussière   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Racine   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Lagat   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Felet 2   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote des taux de fiscalité   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Vote des budgets 2021 budget général   Vote des budgets 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2021 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA de Matussière   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions 2021   Reprise sur provisions Budget principal   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Clôture de l'AP/CP n°2019-01 relative à la création d'un centre technique   Création de l'AP/CP n°2021-01 relative à l'écopôle  
Contrat territoire d'industrie :Thiers/Ambert/Montbrison   Territoire zéro chômeur longue durée - Avenants 2021 aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec les entreprises à but d'emploi  
Programme d'amélioration de l'habitat : convention avec la SASICAP du Puy-de-Dôme  
Désignation d'un représentant TDM au sein d'AMORCE  
Parcelle BL 727 située à Courpière   Préemption de la parcelle BL 728 située à Courpière  
Note complémentaire petites villes de demain : convention d'adhésion  
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles   Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière demandes de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière demandes de contributions   Appel à candidature pour le déploiement accéléré du plan national de lutte contre les logements vacants   Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme de PIG unifié  
Petites villes de demain : recrutement d'un chef de projet  
Composition du comité de ^pilotage du projet d'extension et de mise en accessibilité des sanitaires de la base de loisirs d'Aubusson d'Auvergne  
Contrat de prêt pour le financement des investissements 2021 - budget principal   Demande de subvention tourisme espace VTT des bois noirs   Demande de subvention tourisme Auvergne trail nature team  
Appel à projet économie circulaire  
Demande de subvention tourisme espace VTT des bois noirs   Demande de subvention tourisme Auvergne trail nature team  
PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : modification de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions  
PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : modification de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions  
Mise en place d'une ligne de transport à la demande spéciale vaccination COVID-19  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2021   Attribution de compensation provisoires des communes pour 2021   Service commun "éducation" : amortissement des biens d'équipement et refacturation aux bénéficiaires   Attribution d'un fond de concours   Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie  
Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie  
Programme local de l'habitat : adoption  
Contrats de reprise de matériaux Norske Skog Paprec et Citeo  
Désignation des membres de la commission intercommunale pour l'accessibilité  
Demande de subvention : dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2021 concernant l'aménagement de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Demande de subvention : dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2021 concernant l'aménagement de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville   Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage  
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville   Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville  
Marchés d'assurance pour 2021-2024  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage  
Adoption du règlement intérieur   Retrait des délibérations : modification de l'intérêt communautaire et cession de la boulangerie de Celles-sur-Durolle   Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)   Désignation de l'agence départementale d'ingénierie territoriale comme déléguée à la protection des données pour la Communauté de communes TDM   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire de Thiers et Puy-Guillaume   Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative mixte paritaire de transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV) du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme   Adhésion au groupement de commande et approbation de la convention constitutive pour un marché de travaux concernant notamment l'espace France service (EFS) - fabrique de territoire   Modification du tableau des effectifs   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : création du service commun communication   Création du service commun archives   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : adhésion au service commun informatique   Convention avec la ville de Thiers relative à des interventions techniques   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre la Communauté de communes TDM et les communes   Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Social Intercommunal  
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote   Modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Modification de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT   Notification des attributions de compensations et attributions de compensation d'investissement pour 2020   Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget principal   Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°1 - budget ZAE de Lagat   Décision modificative n°1 - budget ZAE du Champ du Bail   Décision modificative n°1 - budget ZAE de Matussière   Décision modificative n°2 : budget ZAE de Racine   Convention portant sur la labélisation territoire vélo avec la Fédération Française de !cyclotourisme (FFCT)   Autorisation de versement d'avance sur subvention à l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM   Retrait de délibération : taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution   Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3  
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution  
Mise à disposition de service de renouvellement urbain et cadre de vie entre la Communauté de communes TDM et la ville de Thiers   Désignation des membres au conseil d'administration du centre social intercommunal  
Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3   Convention d'utilité sociale Auvergne habitat   Désaffectation et déclassement du domaine public intercommunal de la parcelle BL 727 à Courpière  
Approbation de la structuration d'un service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH) à l'échelle départementale  
Convention avec le lycée de Noirétable   Convention avec la ville de Thiers - anciennes sablières  
Convention de mise à disposition de service ville de Thiers-TDM-FAL63 pour l'ALSH de Thiers  
Modification temporaire des emplacements de l'air d'accueil des gens du voyage de Thiers suite à l'affaissement du pont d'accès   PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demande de contribution  
Construction du comité de pilotage (COPIL) propre à la phase 3 des études relatives à la pratique du vélo dans la vallée de la Dore  
PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demande de contribution  
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) validation de la composition de la commission consultative d'élaboration et de suivi  
Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2019-2021  
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers  
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif Bambin bouquine présentation et validation de la démarche   Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers  
Changement du représentant titulaire de la Communauté de communes au sein de l'ADUHME   Modification du tableau des emplois   Avenant n°1 à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG63   Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires   Adhésion à la mission relative à l'accompagnement et à la gestion des situations d'inaptitude physique par le CDG63   Instauration du télétravail au sein de TDM  
Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 : budget annexe ZAE Racine   Création du budget Établissement Public Administratif (EPA)   Création d'une commission des marchés à procédure adaptée (CMAPA)   Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : désignation des membres   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes   Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019  
Acquisition de la parcelle YB 255 à Thiers : portage foncier par l'EPF SMAF Auvergne   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle  
Adhésion à l'association Clermont-Massif-Central 2028  
Contrat de ville : protocole d'engagements renforcés et réciproques 2020-2022