Délibérations

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Vote des comptes de gestion 2021 Budget principal   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Matussière   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques du Champ du Bail   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économies de Lagat   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Racine II   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe zone d'activités économiques de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2021 budget général   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Racine II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe ZA Felet II   Vote des comptes administratifs 2021 budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe déchets ménagers   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe SPANC   Affectation ders résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Champ de Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Racine II   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Création budget annexe zone d'activités économiques de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget général   Vote des budgets 2022 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2022 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2022 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Racine II   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2022 budget annexe ZA de l'Ache   Vote des budgets 2022 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2021-01 relative à l'écopole   Reprise sur provisions Budget principal   Rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT  
Vote des comptes de gestion 2020 : budget principal   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Matussière   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE du champ de Bail   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Racine   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Lagat   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote du compte de gestion 2020 du syndicat d'exploitation informatique du pays Thiernois (SEIPT)   Vote des comptes administratifs 2020 - budget général   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Matussière   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Racine   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Lagat   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Felet 2   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote des taux de fiscalité   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Vote des budgets 2021 budget général   Vote des budgets 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2021 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA de Matussière   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions 2021   Reprise sur provisions Budget principal   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Clôture de l'AP/CP n°2019-01 relative à la création d'un centre technique   Création de l'AP/CP n°2021-01 relative à l'écopôle  
Adoption du règlement intérieur   Retrait des délibérations : modification de l'intérêt communautaire et cession de la boulangerie de Celles-sur-Durolle   Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)   Désignation de l'agence départementale d'ingénierie territoriale comme déléguée à la protection des données pour la Communauté de communes TDM   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire de Thiers et Puy-Guillaume   Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative mixte paritaire de transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV) du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme   Adhésion au groupement de commande et approbation de la convention constitutive pour un marché de travaux concernant notamment l'espace France service (EFS) - fabrique de territoire   Modification du tableau des effectifs   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : création du service commun communication   Création du service commun archives   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : adhésion au service commun informatique   Convention avec la ville de Thiers relative à des interventions techniques   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre la Communauté de communes TDM et les communes   Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Social Intercommunal  
Procès-verbal - élection du Président - feuille de proclamation   Composition du bureau et détermination du nombre de Vice-Président.e.s   Élection des Vice-Président.e.s   Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s   Délégation au bureau communautaire et au Président   Création des commissions thématiques   Composition de la commission d'appel d'offres   Désignation des membres du Comité Technique (CT)   Désignations des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)   Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du VALTOM   Désignation des délégués aux organismes extérieurs "SPL LAÔ" et "Station verte"   Désignation des délégués à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement de gestion de l'eau versant de la Dore (CLE DU SAGE DORE)   Désignation des délégué.e.s au sein du SIEG   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de la formation grand cycle de l'eau sur le bassin versant de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Syndicat Mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du Syndicat ferroviaires du Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire   Désignation des représentants de la Communauté de communes au sein de la formation SCOT du syndicat Mixte du Parc Livradois Forez   Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente politique touristique du Livradois Forez : désignation des représentants   Désignation des délégué.e.s au sein du CNAS   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'EPF SMAF   Désignation des représentants de communes de Dorat, Neronde sur Dore et Sermentizon au sein du SIAD de Lezoux   Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADHUME   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein d'initiative Thiers Ambert   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADIL 63   Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein d'ATMO AURA   Désignation de représentants au sein de l'AGSGV63   Désignation du représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'association randonnées en Livradois Forez   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'ANDES Association Nationale des Élus en Charge du Sport   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein des communes forestières   Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois   Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers  
Vote des taux de TEOM   Vote des taux de fiscalité   Coefficient TASCOM   Fixation de la taxe GEMAPI   Vote des comptes de gestion 2019 - budget principal   Vote des comptes de gestion 2019 - budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget SPANC   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Matussière   Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Champs du Bail   Vote des comptes de gestion 2019- budget ZA Racine   Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Lagat   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Felet 2   Vote des comptes de gestion 2019- Budget politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2019 - budget général   Vote des comptes administratifs 2019 - budget déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2019- budget espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2019- budget SPANC   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Felet 2   Vote des comptes administratifs 2019 - budget politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - Budget déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 201 9 - budget ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget politique de la ville   Vote du budget général 2020   Vote du budget déchets ménagers   Vote du budget espaces d'activités 2020   Vote du budget SPANC 2020   Vote du budget ZA Matussière 2020   Vote du budget ZA Champ du Bail 2020   Vote du budget ZA Racine 2020   Vote du budget Za Lagat 2020   Vote du budget ZA Felet 2020   Vote du budget politique de la ville 2020   Vote des adhésions 2020   Vote des subventions 2020   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-02   Bilan et modification de l'AP-CP n°2019-01  
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote   Modification des attributions de compensation et attribution de compensation d'investissement 2019 - régularisation   Projet signalétique : validation du plan de financement et de la participation financière des communes   Versement par avance de subvention à la maison du tourisme   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions   OPAH-RU : demandes de contributions   PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes   Participation de la Communauté de communes au capital de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Toi et Toits   Demande de financement d'une action de biodiversité : ferme de Chandalon   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides agence de l'eau Loire Bretagne (AELB) aux usagers   Décision modificative n°3 - Budget principal   Décision modificative n°3 - Budget SPANC   Décision modificative n°2 - Budget ZAE Matussière   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Racine   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Lagat   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Champ du Bail   Demande de subvention au titre de la DETR 2020 - Projet Maison France Services