Délibérations

Bienvenue dans le module délibérations du site www.cctdm.fr. Vous pouvez ici retrouver chaque délibération de la Communauté de communes, par thématique ou par date.

Convention avec le collège la Durolle à La Monnerie Le Montel  
Convention de partenariat avec l'association ensemble parents éducateurs (EPE63)   Convention de partenariat avec unis-cité  
GR89 Chemin de Montaigne approbation du nouveau plan de financement prévisionnel et demande de subvention dans le cadre du leader  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions  
PIG de la Montagne Thiernoise demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : Demande de contribution  
Sollicitation de financement leader pour le poste d'animateur du club d'entreprises de Thiers Dore et Montagne  
Subvention Smart City - Plateforme Numérique  
Subvention Smart City - Plateforme Numérique  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) jeunesse  
Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) Gaïa  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU demande de contribution  
Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'un écopole  
Renouvellement des marchés de transport déchetteries  
Avenants de prolongation de délais au marché de travaux du siège social de la Communauté de communes  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Règlement de fonctionnement de la commission de d'attribution des places en établissement d'accueil du jeune enfant  
Conclusion études transfert compétence eau-assainissement  
Sollicitation d'une subvention dans le cadre du plan de relance "socle numérique dans les écoles élémentaires"  
Précision sur le règlement intérieur des assemblées   Transfert de l'activité de l'Etablissement Public Administratif Centre Social Intercommunal (EPA CSI) à la Communauté de communes   Mise à jour du tableau des effectifs   Instauration du "forfait mobilités durables"   Organisation du temps de travail   Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) intention de création   Modification des statuts n°5 de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne   Modification de l'intérêt communautaire  
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote   Notification des attributions de compensation et attributions de compensation d'investissement pour 2021   Créances éteintes (Budget principal et budget espace d'activités)   Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°2 budget annexe espaces d'activités   Décision modificative n°2 budget politique de la ville   Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière   Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Racine 2   Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE Lagat   Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme   Création d'une 4ème entreprise à but d'emploi (EBE) prise de participation   Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM  
Zone d'activités économiques de Matussière cession de terrain à l'entreprise Passion Vélo   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise CSI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Atelier 5   Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de MAtussière   Révision du prix de commercialisation des terrains ZAE économiques de Lagat   ZAE de l'Arche à Puy-Guillaume : Acquisition de terrains auprès de la Commune  
Subvention de fonctionnement 2022 à la Maison du Tourisme  
OPAH-RU conventionnement avec l'EPF - Ilot Conchette   Extension de l'autorisation préalable de mise en location à Puy-Guillaume et à La Monnerie-Le-Montel  
Avenant n°1 au contrat départemental d'ingénierie forestière renouvelant pour trois ans l'animation territoriale forestière   Avenant n°1 au contrat départemental d'ingénierie agricole renouvelant pour trois ans l'animation territoriale agricole  
Approbation de la convention de coopération entre la poste, la ville de Thiers et Thiers Dore et Montagne relative à l'intégration des offres France Services dans le bureau de poste de Thiers centre urbain  
Modification des statuts de la régie du SPANC de la Communauté de communes TDM  
Désignation d'un nouveau représentant de la Communauté de communes au sein du conseil d'administration du collège Condorcet à Puy-Guillaume   Association géront social santé - clic de Thiers  
Programme d'intérêt général (PIG) de la montagne thiernoise demande de contributions   Programme d'intérêt général (PIG) du pays de Courpière demande de contributions   OPAH-RU de Thiers demande de contribution  
Acquisitions foncières zones humides contrat territorial dore  
Etudes relatives au développement de la pratique du vélo dans la vallée de la Dore phase 3  
Etudes relatives au développement de la pratique du vélo dans la vallée de la Dore phase 3  
PIG de la Montagne Thiernoise - demande de contributions   PIG du pays de Courpière : demande de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités teritoriales" pour la mise en place d'un système de télégestion de l'aire des gens du voyage de Thiers  
Candidature à l'appel à projets (AAP) France relance "transformation numérique des collectivités territoriales" pour l'équipement informatique destiné au grand public de l'Espace France Service (EFS) Fabrique de territoire  
Constitution du comité de pilotage (COPIL) dédié à la mise en œuvre de l'opération Solaire Dôme  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Candidature de TDM appel à projets "territoires des lacs du Massif Central"  
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) au titre de l'ingénierie de suivi animation   PIG du pays de Courpière : demandes de subventions auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH) au titre de l'ingénierie de suivi-animation  
Marché de fourniture de produits d'entretien  
Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2021/2022 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA  
Création d'une commission départementale du suivi de la sécurisation des passages à niveau  
Conseiller numérique  
Attribution d'un fond de concours   Solidarité paysans du Puy-de-Dôme agriculteurs en difficultés  
Fixation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises (CFE)  
Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Prélèvement   Répartition dérogatoire du FPIC 2021 - Reversement   Affectation des résultats de cloture du syndicat d'exploitation informatique du pays thiernois (SEIPT)   Décision modificative n°1 budget principal   Décision modificative n°1 budget annexe politique de la ville et de l'habitat   Budget annexe politique de la ville et de l'habitat : attribution d'un fond de concours   Convention de participation financière équipement vélos  
Convention de participation financière équipement vélos   Convention d'occupation du domaine public  
Désignation des représentants de la Communauté de communes siégeant au conseil d'administration et à l'assemblée générale de la société publique locale (SPL) pour le développement économique, social, solidaire et environnemental  
Convention d'utilité sociale Auvergne habitat  
Participation financière et signature d'une convention association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) ville de Thiers/TDM  
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de l'année 2020  
Rapport sur le prix et la qualité du service du SPANC de l'année 2020  
Motion de soutien à la fédération nationale des communes (FNCOFOR) dans la cadre du contrat d'objectifs et de performance (COP) état - office national des forêt (ONF) 2021-2025  
PIG de la Montagne Thiernoise : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demandes de contributions   Opération d'amélioration de l'habitat privé modification de contribution   OPAH-RU demande de subvention - Ilot Conchette   Point sur l'étude pré-opérationnelle programme d'amélioration de l'habitat PIG unifié   Projet de logements sociaux d'OPHIS sur Courpière  
Sollicitation de financement leader pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée  
Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 3-11 ans et des séjours organisés par la Communauté de communes TDM  
Saison jeunes pousses 2021-2022 : approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la Région et au Département   Saison culturelle de TDM 2021-2022 : demande de subvention au conseil départemental et participation à l'accueil des automnales 2021-2022  
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché à procédure adaptée de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)   Programme de requalification de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle : équipement concourant à la prévention et à la valorisation des déchets demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2022 (DETR)  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention confrérie du couteau "Le Thiers"  
Transport à la demande : sommet de l'élevage  
Modification du tableau des emplois   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre CCTDM et la Commune de Courpière   Contrat d'apprentissage   Motion   Motion de soutien au collège Condorcet à Puy-Guillaume  
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités   Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat   Création du budget annexe Racine II   Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG  
Décision modificative n°1 - Budget espaces activités   Création du budget annexe Racine II   Budget primitif 2021 Budget annexe Racine II   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Immolec   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI CSBG   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise ADEG  
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat  
Subvention d'équilibre d'investissement du budget principal au budget politique de la ville et de l'habitat  
Création de la commission intercommunal d'accessibilité  
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme   Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu  
Approbation du plan de financement de la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de desserte forestière et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme  
Sollicitation d'une subvention auprès de la Région pour la végétalisation de l'air d'accueil des gens du voyage (AAGV) de Thiers au titre du contrat vert et bleu  
Motion de soutien à l'usine de Vertolaye / groupe Sanofi   Composition du comité de pilotage études d'aménagement du lac  
Contrat de relance et transition écologique  
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne   Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement  
Approbation du nouveau plan de financement de l'Espace France Service (EFS)- Fabrique de territoire de Courpière et demande de subvention auprès de l'Union Européenne  
Approbation du nouveau plan de financement de l'extension et de l'aménagement des sanitaires du lac d'Aubusson d'Auvergne dans le cadre du pavillon bleu   Tarifs du Lac d'Aubusson d'Auvergne   Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer sur un espace "plage sans tabac"  
Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer sur un espace "plage sans tabac"  
Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)   Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : proposition d'avenant à la convention Agence Nationale de l'Habitat   Programme d'intérêt général de la Montagne Thiernoise : avenant au marché de suivi-animation avec SOLIHA Loire-Puy de Dôme   Programme d'Intérêt général du Pays de Courpière : avenant au marché de suivi-animation avec Soliah Loire-Puy de Dôme  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Mise en réseau des lieux de lecture publique signature d'un contrat territoire lecture (CTL)  
Concours pour la maîtrise d'œuvre pour la construction d'un écopole  
Tarifs pour les séjours "base d'activité dans le Puy-de-Dôme des accueils de loisirs sans hébergement  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021   Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Signature avec le fond national zéro chômeur  
PIG de la Montagne Thiernoise : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contribution   PIG de la Montagne Thiernoise : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG du Pays de Courpière : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   OPAH-RU de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021   PIG de Thiers : demande de subvention auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2021  
Versement d'aides CD63 et agence de l'eau Loire Bretagne au particuliers : programme de réhabilitation groupé ANC 2021  
Approbation du plan de financement de l'extension de la ferme du Chandalon et demande de subvention auprès de l'État  
Piscine de Saint-Rémy-sur-Durolle : proposition d'activités sur la saison estivale  
Contrat de ville : validation des actions et des subventions pour 2021  
Avenant convention Jeunes Pousses  
Solaire Dôme : choix de l'entreprise chargée de l'installation   Solaire Dôme : choix du bureau de contrôle   Solaire Dôme : approbation du plan de financement et sollicitation de subventions auprès de la Région, du Département et de l'État pour l'installation de centrales photovoltaïques  
Petites villes de demain : plan de financement du poste de chef de projet  
Tarif de la base de loisirs d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
PIG de la Montagne Thiernoise - demandes de contributions   PIG du pays de Courpière : demandes de contributions   PIG de Thiers : demandes de contributions  
Avenant au marchés de travaux de réhabilitation du siège social  
Avenant au marchés de travaux de réhabilitation du barrage d'Aubusson d'Auvergne  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeur de Logue Durée (TZCLD)  
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) dédié à la réalisation d'un schéma directeur de desserte forestière intercommunal  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif "j'apprends à nager"  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière : Demandes de contributions   PIG de la montagne thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions  
Projet data center  
Règlement de fonctionnement des multi-accueils  
Demande de subvention pour l'acquisition foncière de parcelles en bord de Dore   Fixation d'un tarif de droit de voirie pour l'installation d'un camion ambulant dans la ZAE de Racine   Demande de subvention des associations pour l'organisation d'évènements culturels en 2021  
Demande de subvention pour l'acquisition foncière de parcelles en bord de Dore   Fixation d'un tarif de droit de voirie pour l'installation d'un camion ambulant dans la ZAE de Racine  
Avenants marché de travaux de modernisation des ouvrages - barrage d'Aubusson d'Auvergne  
Demande de subvention des associations pour l'organisation d'évènements culturels en 2021  
Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire suite à modifications   Aide à la reprise d'activité et à la création pour les agents territoriaux privés d'emploi  
Vote des comptes de gestion 2020 : budget principal   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe SPANC   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Matussière   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE du champ de Bail   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Racine   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Lagat   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe ZAE de Felet 2   Vote des comptes de gestion 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote du compte de gestion 2020 du syndicat d'exploitation informatique du pays Thiernois (SEIPT)   Vote des comptes administratifs 2020 - budget général   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe SPANC   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Matussière   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Racine   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Lagat   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe ZAE Felet 2   Vote des comptes administratifs 2020 - budget annexe politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2020 - Budget annexe politique de la ville   Vote des taux de fiscalité   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Fixation de la taxe GEMAPI   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Vote des budgets 2021 budget général   Vote des budgets 2021 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2021 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2021 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA de Matussière   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Lagat   Vote des budgets 2021 budget annexe ZA Felet 2   Vote des budgets 2021 budget annexe politique de la ville   Vote des subventions 2021   Reprise sur provisions Budget principal   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modification de l'autorisation de programme/crédit de paiement (AP-CP) n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Clôture de l'AP/CP n°2019-01 relative à la création d'un centre technique   Création de l'AP/CP n°2021-01 relative à l'écopôle  
Contrat territoire d'industrie :Thiers/Ambert/Montbrison   Territoire zéro chômeur longue durée - Avenants 2021 aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec les entreprises à but d'emploi  
Programme d'amélioration de l'habitat : convention avec la SASICAP du Puy-de-Dôme  
Désignation d'un représentant TDM au sein d'AMORCE  
Parcelle BL 727 située à Courpière   Préemption de la parcelle BL 728 située à Courpière  
Note complémentaire petites villes de demain : convention d'adhésion  
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles   Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière demandes de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Sollicitation d'une subvention pour l'association "Hop hop hop" pour la création d'un espace récupération/atelier de réparation "l'échoppe" à Augerolles   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Demande de subvention programme de réhabilitation groupé 2021 - SPANC  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière demandes de contributions   Appel à candidature pour le déploiement accéléré du plan national de lutte contre les logements vacants   Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme de PIG unifié  
Petites villes de demain : recrutement d'un chef de projet  
Composition du comité de ^pilotage du projet d'extension et de mise en accessibilité des sanitaires de la base de loisirs d'Aubusson d'Auvergne  
Contrat de prêt pour le financement des investissements 2021 - budget principal   Demande de subvention tourisme espace VTT des bois noirs   Demande de subvention tourisme Auvergne trail nature team  
Appel à projet économie circulaire  
Demande de subvention tourisme espace VTT des bois noirs   Demande de subvention tourisme Auvergne trail nature team  
PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : modification de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions  
PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contribution   PIG départemental : modification de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : modification de contributions  
Mise en place d'une ligne de transport à la demande spéciale vaccination COVID-19  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2021   Attribution de compensation provisoires des communes pour 2021   Service commun "éducation" : amortissement des biens d'équipement et refacturation aux bénéficiaires   Attribution d'un fond de concours   Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie  
Avenant n°1 à la convention de participation au fonds région unie  
Programme local de l'habitat : adoption  
Contrats de reprise de matériaux Norske Skog Paprec et Citeo  
Désignation des membres de la commission intercommunale pour l'accessibilité  
Demande de subvention : dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2021 concernant l'aménagement de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Demande de subvention : dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2021 concernant l'aménagement de la base de loisirs du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville   Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage  
Réajustement des subventions 2020 du contrat de ville   Subvention exceptionnelle à l'atrium pour 200 contrats de ville  
Marchés d'assurance pour 2021-2024  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création d'une aire de grand passage  
Adoption du règlement intérieur   Retrait des délibérations : modification de l'intérêt communautaire et cession de la boulangerie de Celles-sur-Durolle   Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)   Désignation de l'agence départementale d'ingénierie territoriale comme déléguée à la protection des données pour la Communauté de communes TDM   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire de Thiers et Puy-Guillaume   Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative mixte paritaire de transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV) du syndicat intercommunal d'électricité et de gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme   Adhésion au groupement de commande et approbation de la convention constitutive pour un marché de travaux concernant notamment l'espace France service (EFS) - fabrique de territoire   Modification du tableau des effectifs   Modification de la durée hebdomadaire de travail   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : création du service commun communication   Création du service commun archives   Convention entre la Communauté de communes et la ville de Thiers : adhésion au service commun informatique   Convention avec la ville de Thiers relative à des interventions techniques   Procès-verbaux de transfert et de mise à disposition d'équipements entre la Communauté de communes TDM et les communes   Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Social Intercommunal  
Autorisation d'exécution des budgets d'investissement avant leur vote   Modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Modification de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson d'Auvergne   Approbation des attributions de compensation en mode dérogatoire suite à travaux de CLECT   Notification des attributions de compensations et attributions de compensation d'investissement pour 2020   Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget principal   Étalement de charges liées à la crise sanitaire budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°1 - budget ZAE de Lagat   Décision modificative n°1 - budget ZAE du Champ du Bail   Décision modificative n°1 - budget ZAE de Matussière   Décision modificative n°2 : budget ZAE de Racine   Convention portant sur la labélisation territoire vélo avec la Fédération Française de !cyclotourisme (FFCT)   Autorisation de versement d'avance sur subvention à l'établissement public administratif centre social intercommunal de TDM   Retrait de délibération : taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution   Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3  
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Demirci Distribution  
Mise à disposition de service de renouvellement urbain et cadre de vie entre la Communauté de communes TDM et la ville de Thiers   Désignation des membres au conseil d'administration du centre social intercommunal  
Prorogation de la convention d'abattement de la TBFB 2021-2022 - avenant n°3   Convention d'utilité sociale Auvergne habitat   Désaffectation et déclassement du domaine public intercommunal de la parcelle BL 727 à Courpière  
Approbation de la structuration d'un service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH) à l'échelle départementale  
Convention avec le lycée de Noirétable   Convention avec la ville de Thiers - anciennes sablières  
Convention de mise à disposition de service ville de Thiers-TDM-FAL63 pour l'ALSH de Thiers  
Modification temporaire des emplacements de l'air d'accueil des gens du voyage de Thiers suite à l'affaissement du pont d'accès   PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demande de contribution  
Construction du comité de pilotage (COPIL) propre à la phase 3 des études relatives à la pratique du vélo dans la vallée de la Dore  
PIG départemental : Demande de contribution   PIG de Thiers : demande de contribution  
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) validation de la composition de la commission consultative d'élaboration et de suivi  
Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2019-2021  
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers  
Plan de financement de l'espace France Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière et demandes de subvention auprès de l'État et d'action logement  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Dispositif Bambin bouquine présentation et validation de la démarche   Attribution d'une subvention à l'association ensemble parents et éducateurs pour la gestion des LAEP de Courpière et Thiers  
Changement du représentant titulaire de la Communauté de communes au sein de l'ADUHME   Modification du tableau des emplois   Avenant n°1 à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le CDG63   Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires   Adhésion à la mission relative à l'accompagnement et à la gestion des situations d'inaptitude physique par le CDG63   Instauration du télétravail au sein de TDM  
Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 : budget annexe ZAE Racine   Création du budget Établissement Public Administratif (EPA)   Création d'une commission des marchés à procédure adaptée (CMAPA)   Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : désignation des membres   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes   Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019  
Acquisition de la parcelle YB 255 à Thiers : portage foncier par l'EPF SMAF Auvergne   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Compagnons façadeurs   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise SAS l'étincelle  
Adhésion à l'association Clermont-Massif-Central 2028  
Contrat de ville : protocole d'engagements renforcés et réciproques 2020-2022  
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour le développement de projet énergie renouvelable lancé par planète oui et le fond régional OSER ENR  
Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes   Déchets ménagers rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019   Contractualisation avec Revipac et Valorplast  
Rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2019 du SPANC  
Demande de subvention au titre de la DETR 2020 création d'un centre technique intercommunal   Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) au titre des grands projets création d'un centre technique intercommunal   PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) de l'étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat unifié   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG départemental : Demandes de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Programme petites villes de demain : candidature  
Avenants au marché de travaux pour la réhabilitation du siège social de la Communauté de communes TDM  
Renouvellement du comité de pilotage de la V70-VIA Allier   Renouvellement du comité de gestion du label Pavillon Bleu  
Présentation du projet de recyclerie  
Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat privé unifié approbation du plan de financement et demandes de subventions   Convention avec la direction départementale des finances publiques concernant une nouvelle organisation des trésoreries   Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme  
Étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'habitat privé unifié approbation du plan de financement et demandes de subventions  
Renouvellement du comité de pilotage (COPIL) de l'espace France-Service (EFS) fabrique de territoire de Courpière  
Représentation de la Communauté de communes au sein de l'association nationale d'élus de montagne (ANEM)  
Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente "politique touristique du Livradois-Forez" : désignation des représentants  
Saison culturelle 2020-2021 Demande de subvention au département du Puy-de-Dôme   Saison culturelle 2020-2021 Participation à l'accueil des automnales 2020-2021   Jeunes Pousses 2020-2021 approbation des conventions de partenariat et demande de subvention à la région AURA et au département du Puy-de-Dôme   Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2020/2021 demande de subvention auprès de la région et de la DRAC AURA  
Désignation d'un représentant de la Communauté de communes au sein de la SCIC Toi & Toits   Adhésion aux missions relatives à l'assistance retraite exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme   Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme   Modification de l'intérêt communautaire  
Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2002 - prélèvement   Répartition dérogatoire du (FPIC) en lien avec le pacte fiscal et financier 2020 - reversement   Modification de l'attribution de compensation provisoire 2020 de la commune de Thiers - régularisation   Taxe foncière sur les propriétés bâties d'une installation hydro-électrique - exonération   Décision modificative n°1 - budget principal   Décision modificative n°1 - budget annexe déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget politique de la ville   Décision modificative n°1 budget espaces d'activités   Correction erreur matérielle affectation des résultats budget SPANC   Garantie d'emprunts à OPHIS pour prêt accompagnant un programme d'aménagement de logements sociaux à Courpière   ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Polat et fils   SPANC : modification des statuts de la régie   Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle  
ZAE de Matussière : cession de terrain l'entreprise Polat et fils   ZAE de Lagat : cession de terrain à l'entreprise Transport Bayle au VALTOM   Convention opération collective en milieu rural au titre du fond d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat  
Arrêt n° 2 du projet de programme local de l'habitat (PLH)  
Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commande solaire dôme  
SPANC : modification des statuts de la régie   SPANC : désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC de TDM  
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) de l'agence de la transition écologique   Adhésion au groupement d'achat d'électricité du SIEG 63 pour la fourniture d'électricité des contrats de type C2, C3, C4 et C5   Boulangerie-épicerie de Celles-sur-Durolle - cession du bien immobilier à la commune de Celles-sur-Durolle  
Dépôt d'une demande d'agrément à la caisse d'allocation familiales   Projet de statuts de l'établissement public administratif centre social intercommunal TDM   Composition du conseil d'administration du centre social intercommunal TDM   Organigramme cible du centre social intercommunal TDM  
Contractualisation avec Eco TLC  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne   Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM   Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi animation 2020   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2020   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demandes de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Petite enfance : proposition de renommer les relais assistants maternels parents enfants (RAMPE) en relais petite enfance  
Attribution d'une subvention à l'association Auvergne Trail Nature Team pour l'organisation des grands trails d'Auvergne   Convention de partenariat financier entre les communes couvertes par des parcours de l'espace VTT des bois noirs et la Communauté de communes TDM   Mise en place d'un tarif de droit de stationnement pour les commerces ambulants sur le site du lac d'Aubusson d'Auvergne  
Procès-verbal - élection du Président - feuille de proclamation   Composition du bureau et détermination du nombre de Vice-Président.e.s   Élection des Vice-Président.e.s   Indemnités du Président et des Vice-Président.e.s   Délégation au bureau communautaire et au Président   Création des commissions thématiques   Composition de la commission d'appel d'offres   Désignation des membres du Comité Technique (CT)   Désignations des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)   Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du VALTOM   Désignation des délégués aux organismes extérieurs "SPL LAÔ" et "Station verte"   Désignation des délégués à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement de gestion de l'eau versant de la Dore (CLE DU SAGE DORE)   Désignation des délégué.e.s au sein du SIEG   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de la formation grand cycle de l'eau sur le bassin versant de la Dore du syndicat mixte du Parc Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein du Syndicat Mixte "Métropole Clermont Vichy Auvergne"   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein du Syndicat ferroviaires du Livradois Forez   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein des établissements scolaires du secondaire   Désignation des représentants de la Communauté de communes au sein de la formation SCOT du syndicat Mixte du Parc Livradois Forez   Maison du tourisme du Livradois-Forez et entente politique touristique du Livradois Forez : désignation des représentants   Désignation des délégué.e.s au sein du CNAS   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'EPF SMAF   Désignation des représentants de communes de Dorat, Neronde sur Dore et Sermentizon au sein du SIAD de Lezoux   Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADHUME   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein d'initiative Thiers Ambert   Désignation des représentants de la Communauté de communes TDM au sein de l'ADIL 63   Désignation de représentants de la Communauté de communes TDM au sein d'ATMO AURA   Désignation de représentants au sein de l'AGSGV63   Désignation du représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'association randonnées en Livradois Forez   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein de l'ANDES Association Nationale des Élus en Charge du Sport   Désignation d'un représentant de la Communauté de communes TDM au sein des communes forestières   Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois   Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers  
Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020 au titre du contrat de ruralité construction du centre aquatique de la Communauté de communes   Projet de construction du centre aquatique de la Communauté de communes TDM : demande de subvention au titre du contrat ambition région  
Vote des taux de TEOM   Vote des taux de fiscalité   Coefficient TASCOM   Fixation de la taxe GEMAPI   Vote des comptes de gestion 2019 - budget principal   Vote des comptes de gestion 2019 - budget déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget SPANC   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Matussière   Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Champs du Bail   Vote des comptes de gestion 2019- budget ZA Racine   Vote des comptes de gestion 2019 - budget ZA Lagat   Vote des comptes de gestion 2019 - Budget ZA Felet 2   Vote des comptes de gestion 2019- Budget politique de la ville   Vote des comptes administratifs 2019 - budget général   Vote des comptes administratifs 2019 - budget déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2019- budget espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2019- budget SPANC   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2019 - budget ZA Felet 2   Vote des comptes administratifs 2019 - budget politique de la ville   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - Budget déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 201 9 - budget ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget ZA Felet 2   Affectation des résultats du compte administratif 2019 - budget politique de la ville   Vote du budget général 2020   Vote du budget déchets ménagers   Vote du budget espaces d'activités 2020   Vote du budget SPANC 2020   Vote du budget ZA Matussière 2020   Vote du budget ZA Champ du Bail 2020   Vote du budget ZA Racine 2020   Vote du budget Za Lagat 2020   Vote du budget ZA Felet 2020   Vote du budget politique de la ville 2020   Vote des adhésions 2020   Vote des subventions 2020   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-02   Bilan et modification de l'AP-CP n°2019-01  
Extension de la délégation de signature Président   Modification du tableau des emplois - création d'emplois permanents   Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des services de 20 000 à 40 000 habitants  
ZA Matussière - cession de terrain à l'entreprise COLORIKA   ZA Lagat - cession de terrain à l'entreprise transport BAYLE  
Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre TDM et la maison du tourisme du Livradois Forez 2019-2021   Dissolution de l'EPIC Office de tourisme de Thiers  
Saison culturelle 2019-2020 de la Communauté de communes - approbation des conventions de partenariat dans la cadre des automnales  
Maison France Service - mise à disposition des locaux   Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) - adoption  
Adoption du PCAET 2020-2026  
Modification des statuts du Syndicat des transports  
Contrat de ville - validation des actions et des subventions pour 2020  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2020   Attribution de compensation provisoires 2020  
PIG de la Montagne Thiernoise   PIG du Pays de Courpière   PIG départemental   PIG de Thiers  
Annulation de lé délibération 20191219-15 du 19 décembre 2019 - Reprise de l'activité du syndicat d'exploitation informatique du pays de Thiers - création d'un service commun "informatique"  
Adhésion des Communes au syndicat mixte des transports  
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote   Modification des attributions de compensation et attribution de compensation d'investissement 2019 - régularisation   Projet signalétique : validation du plan de financement et de la participation financière des communes   Versement par avance de subvention à la maison du tourisme   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions   OPAH-RU : demandes de contributions   PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes   Participation de la Communauté de communes au capital de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Toi et Toits   Demande de financement d'une action de biodiversité : ferme de Chandalon   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides agence de l'eau Loire Bretagne (AELB) aux usagers   Décision modificative n°3 - Budget principal   Décision modificative n°3 - Budget SPANC   Décision modificative n°2 - Budget ZAE Matussière   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Racine   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Lagat   Décision modificative n°1 - Budget ZAE Champ du Bail   Demande de subvention au titre de la DETR 2020 - Projet Maison France Services  
Bail emphytéotique association d'éducation populaire (AEP)   Représentation-substitution de TDM à la commune de Saint-Flour auprès du SIVOS de la région de Billom   Représentation-substitution de TDM à la commune de Dorat, Néronde sur Dore et Sermentizon auprès du SIAD de Lezoux   Approbation de la convention de mise à disposition de services techniques de la ville de Thiers   Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents   Convention de mise à disposition de service TDM et le centre intercommunal d'action social pour l'accompagnement à la scolarité et la réussite éducative   Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement (PPR)   Convention pour l'accueil d'agent en situation de période préparatoire au reclassement (PRR)  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   Projet signalétique : validation du plan de financement et de la participation financière des communes  
Convention de partenariat 2019-2021 avec l'espace VTT des Bois Noirs   Convention d'occupation temporaire snack du lac d'Aubusson d'Auvergne   Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent à la maison du tourisme   Versement par avance de subvention à la maison du tourisme  
Arrêt du projet de programme local de l'habitat (PLH)   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : Demandes de contributions   OPAH-RU : demandes de contributions   PIG de Thiers 2016-2020 : demandes de contributions   PIG départemental 2016-2020 : prolongement de la participation de la Communauté de communes  
Participation de la Communauté de communes au capital de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Toi et Toits   Demande de financement d'une action de biodiversité : ferme de Chandalon  
Désignation des représentants au syndicat des transports urbains Thiernois  
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides agence de l'eau Loire Bretagne (AELB) aux usagers  
Création d'un service commun éducation  
Décision modificative n°2 : budget principal   Décision modificative n°2 : budget déchets ménagers   Décision modificative n°2 : budget SPANC   Admission en non valeurs : créances éteintes   Demande de financement LEADER pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur longue durée   ZAE de Racine : cession de terrain   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes  
Modification du tableau des emplois - création et suppression d'emplois suite à avancement de grade   Modification du tableau des emplois : création d'emplois permanents au sein de la Communauté de communes TDM   Engagement de la Communauté de communes dans le projet territoire zéro chômeur longue durée (TZCLD)   Demande de financement LEADER pour le poste de chargé de projet pour la candidature de TDM à l'expérimentation territoire zéro chômeur longue durée   Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"   Frais de déplacement des élus   Relance du projet de centre aquatique communautaire en marché global de performance  
Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"   Convention territoriales globale   Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2019-2021   Projet de construction d'un multi accueil avenue Ernest Grange à Thiers  
Prolongation des conventions de gestion de service pour l'exercice des compétences "fonctionnement des restaurent scolaires et équipement scolaires" et "organisation et gestion des activités périscolaire de semaine"  
ZAE de Racine : cession de terrain  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Convention d'utilité sociale de la caisse des dépôts et consignations habitat social  
Élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)   Redevance spéciale : modification des tarifs pour les communes  
Approbation du programme de réhabilitation groupé 2020 et demandes de subvention   Approbation du programme d'actions du projet de contrat vert et bleu (CVB)  
Approbation de la convention de mise à disposition de services techniques de la ville de Thiers  
GEMAPI : transfert de la compétence au syndicat mixe du Parc   SPANC : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018   SPANC : approbation du règlement du service de vidange des installations d'assainissement non collectif et des montants des redevances  
SPANC : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018   SPANC : approbation du règlement du service de vidange des installations d'assainissement non collectif et des montants des redevances   Instauration de la taxe GEMAPI   Décision modificative n°1 budget principal   Décision modificative n°1 budget SPANC   Ouverture d'une autorisation de programme pour le projet de création d'un centre technique   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI UMI   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Solde de la subvention à l'association d'éducation populaire (AEP)   Subvention à l'association ARAMIS   Sollicitation d'une subvention auprès de la caisse d'allocations familiales pour préfigurer un espace de vie social (EVS) ou centre social  
TDM/Ville de Thiers : bail pour locaux à usage de bureaux   Convention de mise à disposition du service "ménage" avec la ville de Thiers suite à un transfert de bâtiments  
Convention d'utilisation des serveurs informatiques de la ville de Thiers par la Communauté de communes   Modifications statutaires n°4   Définition de l'intérêt communautaire   Compte épargne temps : mise en place de conventions financières de reprise des comptes épargne temps avec les employeurs d'origine des agents   Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de catégorie A   Modification du tableau des emplois : création d'un poste permanent au sein de la Communauté de communesTDM   Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (ADIT)   Avis sur le schéma régional s'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)   Projet de création d'un centre aquatique intercommunal  
Adhésion de la Commune de Sermentizon au syndicat intercommunal de gestion des écoles publiques (SIGEP)  
ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise SCI UMI   Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services  
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la maison du tourisme pour la billetterie   GR89 Chemin de Montaigne : approbation la plan de financement prévisionnel et demande de subvention dans le cadre du contrat Parc-Région 2019-2020  
Saison culturelle 2019-2020 de la Communauté de communes   Participation à l'accueil des Automnales 2019   Saison Jeunes Pousses 2019-2020 : convention de partenariat et demande de subvention à la région et au département   Éducation artistique et culturelle : programme d'actions 2019-2020 : demande de subvention auprès de la région AURA et de la DRAC Auvergne  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) élaboration  
Arrêt du projet plan climat air énergie (PCAET)  
Bus des Montagnes  
Déchets ménagers : rapport sur le prix et la qualité du service de l'année 2018   Mise en œuvre du schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO)   Groupement de commande pour l'acquisition de composteurs de grande capacité  
Solde de la subvention à l'association d'éducation populaire (AEP)   Subvention à l'association ARAMIS   Sollicitation d'une subvention auprès de la caisse d'allocations familiales pour préfigurer un espace de vie social (EVS) ou centre social  
Décision modificative n°1 budget ordures ménagères   Décision modificative n°1 budget espaces d'activités   Décision modificative n°1 budget annexe ZA Matussière   Transfert de dettes suite à la restitution des bâtiments scolaires aux communes   TASCOM - Actualisation du coefficient multiplicateur   Contrat ambition région : avenant   Contrat de développement durable (CTDD)   Attribution d'une subvention - groupement Durolle Foot   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise MCA   Acquisition de la parcelle YB 255 "chez Catharin" par l'EPF SMAF Auvergne   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers : demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions   Vente d'un camion benne  
Modification du tableau des emplois : création de poste permanent au sein de TDM   Adhésion au service de remplacement du centre de gestion du Puy-de-Dôme   Charte d'engagement - territoire zéro chômeur longue durée  
Étude de requalification urbaine de Thiers : validation du groupement de commande (Thiers/TDM) pour les missions AMO - maître d'œuvre urbain   ZAE de Matussière : cahier des prescriptions architecturales et paysagères   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise MCA   Commerce de Palladuc - acte de transfert de biens immobiliers suite à fusion   Acquisition de la parcelle YB 255 "chez Catharin" par l'EPF SMAF Auvergne  
Convention de partenariat avec les éclaireurs de France   Convention de vente de la billetterie avec la maison du tourisme  
Acquisition d'une parcelle en vue de la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Convention d'utilité sociale OPHIS   Plan de vente de logement sociaux OPHIS   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers : demandes de contributions   PIG de Thiers : demande de contributions  
Communes forestières : désignation de représentants  
Convention Eco DDS   Vente d'un camion benne  
Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2019   Contrat territorial de la Dore : approbation du programme d'actions et lancement de la procédure de déclaration d'intérêt général (DIG)  
Création du budget annexe ZA Felet 2   Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères   Vote des taux de fiscalité   Vote des comptes de gestion 2018 : budget principal   Vote des comptes de gestion 2018 : budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA de Lagat   Vote des comptes de gestions 2018 budget annexe ZA du Champ du Bail   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA de Matussière   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes de gestion 2018 budget annexe réseau foncier agricole   Vote des comptes de gestion 2018 budget SPANC   Vote des comptes administratifs 2018 budget général   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe déchets ménagers   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe espaces d'activités   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Lagat   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Champ du Bail   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Matussière   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe ZA Racine   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe réseau foncier agricole   Vote des comptes administratifs 2018 budget annexe SPANC   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget général   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe déchets ménagers   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe espaces d'activités   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA le Lagat   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA du champ du Bail   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA Matussière   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe ZA Racine   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe réseau foncier agricole   Affectation des résultats du compte administratif 2018 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2019 budget général   Vote des budgets 2019 budget annexe déchets ménagers   Vote des budgets 2019 budget annexe espaces d'activités   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA de Lagat   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA champ du Bail   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Matussière   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Racine   Vote des budgets 2019 budget annexe politique de la ville   Vote des budgets 2019 budget annexe SPANC   Vote des budgets 2019 budget annexe ZA Felet 2   Vote des adhésions 2019   Vote des subventions 2019   Reprise sur provisions Budget principal   Bilan et modification de l'AP-CP n°2018-01 relative à la création d'une piscine intercommunale   Bilan et modificatoin de l'AP-CP n°2018-02 relative à la rénovation et la mise aux normes du barrage d'Aubusson   Attribution de fonds de concours   Modification des attribution de compensation 2019 régularisation   Projet de réhabilitation du siège de la Communauté de communes - demande de subvention au titre du contrat ambition région   Demande de subvention au titre du centre national de développement par le sport 2019 création d'une piscine intercommunale   Zone d'activité de Matussière : vente de parcelle   Zone d'activité de Chabreloche : vente d'une parcelle de terrain à la SCI l Gros Châtaigner   Vente de trottinettes électriques   Politique de la ville - vote des subventions   Acquisition d'un terrain pour la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Modification du plan de financement réseau agricole Livradois-Forez   Vente d'un camion benne   Financement d'une étude d'opportunité d'implantation d'une ressourcerie/recyclerie/matériauthèque   Demande de subvention d'investissement pour les couches lavables en multi-accueils  
Projet de réhabilitation du siège de la Communauté de communes - demande de subvention au titre du contrat ambition région   Demande de subvention au titre du centre national de développement par le sport 2019 création d'une piscine intercommunale  
Zone d'activité de Matussière : vente de parcelle   Zone d'activité de Chabreloche : vente d'une parcelle de terrain à la SCI l Gros Châtaigner  
Voie verte du val d'Allier convention de partenariat   Vente de trottinettes électriques  
Politique de la ville - vote des subventions  
Convention de mise à disposition de service renouvellement urbain et cadre de vie entre la Communauté de commune TDM et la ville de Thiers   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2016-2019 : Demandes de contributions   OPAH-RU de Thiers 2018-2023 : demandes de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions  
Acquisition d'un terrain pour la déchetterie de Saint-Rémy-sur-Durolle   Vente d'un camion benne   Projet plan régional et de gestion des déchets   Financement d'une étude d'opportunité d'implantation d'une ressourcerie/recyclerie/matériauthèque  
Prolongement du service local d'intervention pour la maîtrise énergétique sur 2019-2020   Modification du plan de financement réseau agricole Livradois-Forez  
Mobilité  
GEMAPI : conventionnement avec Vichy Communauté  
Intégration de la ville de Thiers au projet éducatif territorial intercommunal - rentrée scolaire 2019  
Demande de subvention d'investissement pour les couches lavables en multi-accueils  
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2019   Fixation des attributions de compensation suite à l'évaluation dérogatoire des charges par la CLECT   Demande de subvention : dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2019 au titre du contrat de ruralité réhabilitation du siège de la Communauté de communes   Contrat Territorial de Développement Durable (CTDD)   ZAE de Matussière : prix de vente des terrains   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Thiers maçonnerie   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'association FORMETA   ZAE de Racine : cession de terrains à l'entreprise SN Bois   Parking et sanitaires de l'échangeur autoroutier Thiers-Est : réalisation de la convention d'occupation et remboursement par Vinci Autoroutes du coût des travaux d'aménagement des espaces publics par l'intercommunalité   Solde de subvention attribuées en 2018   Rachat de terrains de la zone de Felet à l'établissement public foncier SMAF   Acquisition de la parcelle YC 574P (Illoa) pour la projet de construction d'une piscine intercommunale   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de la démarche territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)   Appel à projet "territoires bio exemplaires" plan de financement   Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers  
Demande de subvention : dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2019 au titre du contrat de ruralité réhabilitation du siège de la Communauté de communes   Conventions transitoires d'exercice de compétences   Convention avec l'association DETOURS pur la réalisation d'un chantier d'insertion  
Convention de mise à disposition de personnels entre la ville de Thiers et TDM   Modification du tableau des effectifs : création d'emploi permanent   Élection d'un Vice-Président en remplacement d'un Vice-Président démissionnaire   Conventions transitoires d'exercice de compétences   Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Thiers  
Économie de proximité : attribution d'aides directes aux entreprises du commerce, de l'artisanat et des services   ZAE de Matussière : prix de vente des terrains   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'entreprise Thiers maçonnerie   ZAE de Matussière : cession de terrain à l'association FORMETA   ZAE de Racine : cession de terrains à l'entreprise SN Bois   Parking et sanitaires de l'échangeur autoroutier Thiers-Est : réalisation de la convention d'occupation et remboursement par Vinci Autoroutes du coût des travaux d'aménagement des espaces publics par l'intercommunalité  
Avenant à la convention "Jeunes-Pousses" 2018-2019   Participation à l'accueil des automnales 2018   Solde de subvention attribuées en 2018  
Acquisition amiable de parcelles - Les Chatilles   Rachat de terrains de la zone de Felet à l'établissement public foncier SMAF   Acquisition de la parcelle YC 574P (Illoa) pour la projet de construction d'une piscine intercommunale   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demandes de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de subventions auprès de l'ANAH a titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation 2019   Air d'accueil des gens u voyage de Thiers : adoption du règlement intérieur  
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de la démarche territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPOS-CV)   Appel à projet "territoires bio exemplaires" plan de financement  
Favoriser des modes de déplacement alternatifs au "tout voiture individuelle" - Construction d'un groupement de commande  
Programme de réhabilitation 2018 : versement des aides aux usagers   Régime de TVA applicable au service d'assainissement non collectif : règles d'amortissement des immobilisations  
Intégration de l'association intercommunale d'animation (AIA)   Intégration de l'association d'éducation populaire (AEP) de La-Monnerie-Le-Montel  
Intégration de l'association d'éducation populaire (AEP) de La-Monnerie-Le-Montel  
Nouveau programme de renouvellement urbain sur le centre ancien de Thiers  
Autorisation d'exécution des budgets avant leur vote   Budget SPANC : décision modificative n°1   Budget principal : décision modificative   Budget espaces d'activités : décision modificative   Demande de subvention au titre de la DETR 2019 : réhabilitation du siège de la Communauté de communes TDM   Demande de subvention au titre de la DETR 2019 création d'une piscine intercommunale   Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) (2019) au titre du contrat de ruralité création d'une piscine intercommunale   Création du budget annexe "politique de la ville"   Adhésion au titre payable par internet (TIPI)   Clôture du budget annexe "Réseaux Fonciers Agricoles"   Lancement d'un marché public global de performance/procédure concurrentielle avec négociation et mise en place d'un jury   Budget annexe déchets ménagers : assujetissement partiel à la TVA   ZAE de Matussière : vente de terrains   Candidature appel à projets FISAC 2018/2019   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Thiers : 2018-2023 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation   Voirie forestière de l'ex Communauté de communes de la Montagne Thiernoise : prise en charge des frais d'acquisition   Motion sur l'augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir   SPANC : approbation des tarifs   Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération  
Demande de subvention au titre de la DETR 2019 : réhabilitation du siège de la Communauté de communes TDM   Demande de subvention au titre de la DETR 2019 création d'une piscine intercommunale   Demande de subvention dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) (2019) au titre du contrat de ruralité création d'une piscine intercommunale  
Mise à jour du tableau des effectifs : création d'emplois permanents   Mise à jour du tableau des effectifs : création d'emplois permanents suite à promotion interne   Modification de la durée de service d'emplois à temps non complet   Approbation des conventions de gestion d'exercice des compétences avec les communes d'Augerolles, Courpière, Saint-Flour l'Étang et Vollore-Ville   Adhésion de la Communauté de communes à l'ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)   Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération  
ZAE de Matussière : vente de terrains   Candidature appel à projets FISAC 2018/2019   ZAE de Matussière   Rétrocession de parcelles à la ville de Courpière  
Délégation de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourismes" à la maison du tourisme  
Désignation d'un titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles  
PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Opération programmée d'amélioration de l'habitat : renouvellement urbain (OPAH-RU) de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de contributions   Opération programme d'amélioration de l'habitat : Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Thiers : 2018-2023 : Demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation   PIG de Thiers 2018-2023 : demande de subventions auprès de l'ANAH au titre de l'ingénierie de suivi-animation  
Voirie forestière de l'ex Communauté de communes de la Montagne Thiernoise : prise en charge des frais d'acquisition  
Favoriser des modes de déplacement alternatifs au "tout voiture individuelle" - Candidature à l'appel à projet "vélos et territoires" de l'ADEME  
Mise en œuvre de l'extension des consignes de tri des emballages   Analyse des effluents des déchetteries et entretien des débourbeurs déshuileurs, groupement de commande avec la VALTOM   Motion sur l'augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir  
SPANC : approbation des tarifs   Désignation du directeur de la régie SPANC TDM et de sa rémunération   Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif programme 2019   GEMAPI : Délégation de la compétence sur le bassin versant de la Dore  
Signature contrat enfance-jeunesse   Approbation de la convention de mise à disposition de service pour l'organisation et la gestion des activités périscolaires avec la commune de Courpière  
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor   Attribution d'une subvention à la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle pour le renouvellement du panneau autoroutier sur l'A89   ZAE de Matussière : vente de terrains   ZAE du Champ du Bail : vente de terrains   ZAE de Lagat : Vente de terrains   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Approbation du rapport annuel 2017   Demande de subvention pour l'acquisition de deux broyeurs   Vente d'un camion benne   Uniformisation des modalités d'application de la redevance spéciale   SPANC : approbation du choix de gestion en régie et adoption des statuts de la régie   Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie SPANC TDM   Garantie d'emprunts à OPHIS pour des prêts accompagnant un programme d'aménagement de logement sociaux à Courpière   Pacte financier et Fiscal : attributions de compensation des communes et instauration d'une dotation de solidarité communautaire   Décisions modificatives portant sur le budget principal et sur le budget annexe des déchets ménagers   Admission en non-valeur - créances éteintes  
Création d'emplois permanents au sein de la Communauté de communes TDM   Mise à jour du tableau des emplois   Adhésion contrats groupe d'assurance des risques statutaires  
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers   Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion d'exercice de la compétence économie avec les communes de Puy-Guillaume et Saint-Rémy-sur-Durolle   ZAE de Matussière : vente de terrains   ZAE du Champ du Bail : vente de terrains   ZAE de Lagat : Vente de terrains   Estimation du terrain attenant au terrain de la Chambre de Commerce et d'Industrie  
Avenant à la convention de gestion d'exercice des compétences économie et aire d'accueil des gens du voyage avec la commune de Thiers   PIG de la Montagne Thiernoise 2016-2021 : Demande de contributions   PIG du Pays de Courpière 2016-2021 : Demande de contributions   PIG départemental 2017-2019 : Demandes de contributions   Ouverture d'une autorisation de programme n°2018-02 : Rénovation et mise aux normes du barrage d'Aubusson  
GR 89 - Présentation du projet de prolongement et approbation de la convention avec le comité départemental de la randonnée pédestre (CDPR 63)  
Convention territoriale d'éducation artistique et culturelle: demande d'aide à la structuration à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes  
Estimation du terrain attenant au terrain de la Chambre de Commerce et d'Industrie   Aménagement du siège de TDM : approbation de l'avant-projet définitif   Ouverture d'une autorisation de programme pour le projet de création d'une piscine intercommunale  
Contractualisation avec le VALTOM   Demande de subvention pour l'acquisition de deux broyeurs   Vente d'un camion benne   Uniformisation des modalités d'application de la redevance spéciale